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nanou1970 ** 
le 26/01/18 à09:40

Calcul cours de cassation

Bonjour,

Je voulais savoir si mon calcul est le bon ....

Alors c'est un contrat sur 36 semaines (aucune vacances scolaires) pour un périscolaire.
lundi 11h30 14h30 soit 3h
mardi 16h30 17h45 soit 1h15
jeudi 7h15 9h00 11h30 17h45 soit 7h45
vendredi 7h15 900 11h30 17h45 soit 7h45

donc j'ai calculé le nombre d'heures potentielles pour le mois de janvier :
5 lundi à 3h00 = 15h
5 mardi à 1h15 soit 6h15
4 jeudi à 7h45 soit 31h
4 vendredi à 7h45 soit 31h

ce qui fait un total de 83h15

salaire brut 283.10 : 83.25 = 3.40 €uros brut.

maintenant je calcule le nombre d'heures d'absence :

heures de présence :
4 lundi soit 12h
4 mardi soit 5 h
3 jeudi soit 23.25h
3 vendredi dont un de 7h15 à 10h30 (ensuite la maman est venue chercher l'enfant car malade et j'ai du coup un certificat médical pour les heures du vendredi donc il y a les heures normales 7h15 9h00 et 1h30 complémentaire de 9h à 10h30 et je dois donc déduire 6h15 si mes calculs sont bons ) cela fait donc 18h75 pour les 3 vendredi

donc un total d’heures de présence de l’enfant en janvier de 59h

je fais ensuite 83h25 - 59 = 24.25 heures

soit 24.25 x 3.4 = 82.45 euros brut...

je me dis que cela fait beaucoup en sachant que l'enfant n'a été absente que 6h15...

du coup je me demande si je devais prendre en compte la première semaine de janvier qui était une semaine de vacances donc non comptabilisée dans la mensualisation pour calculer les heures potentielles pour le mois de janvier.

Merci de vos réponses car là je suis dubitative et je me dis que je perds tout de même beaucoup sur ma mensualisation si le calcul est exact....

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charlotte62 ***** 
le 26/01/18 à09:43

Re: Calcul cours de cassation

Oui il faut prendre en compte les semaines de congés + les fériés ( comme si le mois avait été travaillé entièrement)

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nanou1970 ** 
le 26/01/18 à09:46

Re: Calcul cours de cassation

ok donc mon calcul est le bon ..La maman va être contente ... et moi je perds 1/3 de ma mensualisation... oups ça fait mal tout de même .....

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assmat711 * 
le 26/01/18 à10:13

Re: Calcul cours de cassation

Bonjour,


Pour une retenue sur salaire c'est le nombre réel d'h prévues dans le mois.
salaire brut/nombre réel d'h du mois = prix de l'h x h à retirer = montant de la retenue/ tarif horaire = h à déclarer pour le calcul de la retenue.

Il faut prendre en compte les CP et fériés.

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assmatzam ***** 
le 26/01/18 à10:23

Re: Calcul cours de cassation

Bonjour,

Pour le calcul de la cours de cassation
Vous devez déterminez le nombre d'heures du mois concerné par l'absence dans votre cas 83,25H
Ensuite vous divisez votre salaire brut 283.10 par 83.25 = 3.40 € brut.

Le montant de la déduction par heure d'absence établie sur la base de l'horaire hebdomadaire moyen est de 3,40 brut

Nombre d'heures d'absences : 24,25H

3,40 euros X 24,25H = 82,45 Brut

283,10 - 82.45 = 200,65 brut soit 154,84 net salaire de base janvier

Ensuite 82,45 / votre taux horaire brut contrat = nombre d'heures à retiré de votre mensu pour la déclaration paje

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nanou1970 ** 
le 26/01/18 à10:32

Re: Calcul cours de cassation

assmatzam merci de votre réponse

donc je fais 82.45:4.47 = 18.44
je dois déduire ces heures des heures théoriques qui ont été calculé par lissage des heures c'est bien ça ...

en l’occurrence les heures mensuelles sont de 63h33 par mois (calcul fait sur pajemploi)
donc la maman devra déclarer pour janvier 63h33 - 18.44 = 44.89 soit 45 heures c'est bien ça ?

c'est une première pour moi et je suis un peu perdue j'avoue.

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assmatzam ***** 
le 26/01/18 à11:00

Re: Calcul cours de cassation

Vous dites que vous avez un contrat sur 19,75 H par semaine sur 36 semaines avec un taux horaire brut de 4,47 euros

Quand je fais le calcul de votre mensu voilà ce que je trouve :
On arrondi pour la déclaration paje à l'entier supérieur

19,75 H X 36 sem / 12 mois = 59,25 arrondi à 60 heures mensualisés
4 jours X 36 sem / 12 mois = 12 jours d'activités

19.75 Heures X 36 semaine X 4.47 brut /12 mois = 264.8475 brut
Et non pas 283,10 brut

Comment avez vous calculé votre mensualisation ?
Car aucun chiffre ne correspond

Montant de l'absence 82,45 / 4,47 brut = 18,44 soit 19 heures à déduire
60 heures - 19 heures = 41 heures à déclarer

19 Heures / 4,47 brut = 4,25 jours arrondi à 5 jours
12 jours mensualisés - 5 jours absence= 7 jours à déclarer

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coquelicot59 ***** 
le 26/01/18 à11:00

Re: Calcul cours de cassation

Bonjour,

Le calcul de la cour de cassation est faux.

On compte le nombre d'heures d'absence et non le nombre d'heures de présence.

Donc 6.25 h à déduire x 3.40 € brut = 21.25 € à déduire de votre mensualisation. 283.10 € - 21.25 €. 261.85.

PS. Vous n'êtes vraiment pas cher pour un si petit contrat. J'ai cru que c'était du net.

Bonne journée
Coquelicot

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nanou1970 ** 
le 26/01/18 à13:51

Re: Calcul cours de cassation

assmatzam en fait c'est un contrat sur 38 semaines 36 semaines scolaires et 2 semaines pendant les vacances à 32h semaines. Voilà pourquoi vous ne trouvez pas le même résultat que moi pour les calculs.
En fait pour les explications j'ai voulu faire simple c'est pour cela que je n'ai pas mentionné ces 2 semaines de plus.

Coquelicots mais pour connaitre le nombre d'heures d'absence je pensais qu'il fallait connaitre le nombre d'heures de présence et le déduire ensuite du nombre d'heures potentielles.
Donc si je comprends bien le calcul du nombre d'heures potentielles dans le mois ne sert que pour connaitre ensuite la taux horaire brut de déduction.

Mais alors dans le cas d'un mois où il y a adaptation comment se fait le calcul? il faut bien déduire le nombre d'heures travaillées du nombre d'heures potentielles pour connaitre les heures d'absence non ?

Je suis complètement perdue j'avoue.....ou stupide lol

Pour le taux horaires je suis déjà "chère" par rapport aux tarifs qui se pratiquent dans ma petite ville.

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coquelicot59 ***** 
le 26/01/18 à19:27

Re: Calcul cours de cassation

Oui le nombre d'heures potentielles dans le mois ne sert qu'à calculer le tarif horaire de déduction.

Lorsque vous avez une période d'adaptation, si vous devez faire par exemple 10 h par jour et que vous en fassiez 2 h le premier jour, 4 h le deuxième, 6 h le troisième et 10 h le dernier jour, vous ne déduisez que les heures d'absence =

- 10 - 2 = 8 h
- 10 - 4 = 6 h
- 10 - 6 = 4 h
- 10 - 10 = 0 h

Nombre d'heures à déduire = 8 + 4 + 2 = 18 heures.

Bonne soirée
Coquelicot

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nanou1970 ** 
le 27/01/18 à07:40

Re: Calcul cours de cassation

Merci beaucoup Coquelicot de toutes vos réponses j'ai enfin bien compris comment cela fonctionne .
Vous êtes une réelle aide pour nous toute bonne journée à vous
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