Calcul cours de cassation
Bonsoir
Petite question
Pour le calcul de la cours de cassation j ai un doute
le mois de novembre se termine à cheval sur décembre je m 'explique je travaille du mardi au vendredi 8.75h par jour
le problème est que je ne sais pas quel nombre d heure je dois prendre pour la dernière semaine si je dois prendre 8h75*2 ce qui correspond au mardi 29 et au mercredi 30
ou si je dois compter 8h75*4 ce qui correspond au mardi 29 mercredi 30 jeudi 01 et vendredi 02
car pour le calcul de la cour de cassation c est la salaire mensualisé / nombre d heures réelles faites du mois c est bien cela et non le nombre d heures mensualisées au contrat
merci
Re: Calcul cours de cassation
Bonjour
Pour le calcul de la cour de cassation il faut compter le nombre d'heures que l'on aurait réellement travaillé le mois concerné par l'absence,donc pour vous du 1er au 30 novembre. Ce sont les heures potentielles.
Ensuite on divise le montant de notre mensualisation habituelle par ce nombre d'heures pour obtenir un taux horaire brut par heure d'absence.
Et multiplier ce taux par le nombre d'heures d'absences du mois concerné donc en novembre pour vous.
En effet le calcul cours de cassation consiste à déduire des heures d'absence (maladie avec justificatif ou congés sans solde), par rapport aux nombres d'heures potentiellement travaillées le mois concerné par l'absence, car
Il n'est pas possible de déduire des heures par rapport au taux horaire brut normal.
Bonne journée.
Nounic
Re: Calcul cours de cassation
Bonjour
J ai encore une question qui concerne le calcul de la cour de cassation
Il faut calculer les heures potentielles qui auraient dû être travaillées donc si je comprends bien les heures établies lors du contrat hors mon employeur est venu chercher l 'enfant plus vite plusieurs soirs quelles heures je prends en compte pour ma déduction de salaire pour mon arrêt de travail ? Aussi je prends 10% tous les mois pour mes congés payés je sais qu'il ne faut pas le faire mais j 'ai commencé le contrat depuis le début de cette façon donc il faut aussi que pour ce mois je rajoute bien les 10% ?
Merci à toutes
Pesolie
Re: Calcul cours de cassation
Bonjour
Pour le calcul de la cour de cassation dois je prendre les heures potentielles notées au contrat ou bien je prends les heures réellement faites.
Je m 'explique pour le calcul de la déduction de mon arrêt de travail dois je prendre les heures notées au contrat ou bien les heures réelles car les parents sont venus chercher l 'enfant plus tôt le soir
et depuis le début du contrat je prends 10% en plus dois je aussi pour ce mois ou j 'ai été en arrêt les rajouter je précise j 'ai repris le travail le 10 novembre
Merci beaucoup
Pesolie
Re: Calcul cours de cassation
Bonjour,
Pour la déduction, vous prenez le calendrier pour voir combien de jours vous auriez travaillé ce mois-ci (en tenant compte de ce qui est prévu au contrat). Le réel n'est jamais à prendre en compte, si les parents sont venus plus tôt, c'est pour convenance personnelle.
Alors si le mois en question, il y a 20 jours (y compris fériés) normalement travaillés, c'est sur cette base que vous partez pour déduire ensuite les heures non faites......
Re: Calcul cours de cassation
Bonjour et merci nounic
D' accord pour le nombre de jours mais si il y a des horaires variables chaque jour comment dois je faire pour le calcul de la cour de cassation et pour les 10% de conges payes je dois bien les appliquer comme chaque mois
Merci
Re: Calcul cours de cassation
Bonjour,
Les 10 % sont interdits d'être payés tous les mois. C'est hors convention collective et de plus c'est à votre désavantage.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Calcul cours de cassation
Bonjour,
Pour une partie de votre question je vous ai répondu sur l'autre post que vous avez ouvert.
Sinon si le parent vient plus tôt le soir ou arrive plus tard le matin, c'est son choix et cela n'a aucune incidence sur votre salaire ni sur votre temps de travail pour le calcul de la cour de cassation.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Calcul cours de cassation
Excusez moi Coquelicot j' ai répondu sur un autre post pardon
pour les 10% pouvez vous donc me dire comment procéder oui depuis le début il a été convenu de rajouter les 10% je sais que illégal depuis que je suis inscrite sur votre forum c 'est promis prochain contrat je ne le ferait pas
Du coup pour le calcul dois je prendre le salaire de base ou bien prendre le salaire avec l 'ajout des 10% je vous donne précisément mes horaires avec ma mensualisation si vous voulez bien me calculer ce serait plus simple pour moi
Mensualisation de base 592.54 ajout des 10% 59.25 donc total 651.79 brut
Horaire mois de novembre
mardi 01 13h15/19h00 qui aurait dû être faites car arrêt maladie
mercredi 02 11h15/19h idem arrêt
jeudi 03 8h15/19h00 idem arrêt
vendredi 04 8h15/13h00 idem arret
lundi 07 8h15/19h00 idem arret
mardi 08 13h15/19h00 idem arret
mercredi 09 11h15/19h00 idem arret
jeudi 10. reprise 8h15/19h00
vendredi 11 ferie 8h15/13h00
lundi 14 8h15/19h00
mardi 15 13h15/19h00
mercredi 16 11h15/19h00
jeudi 17 8h15/19h00
vendredi 18 8h15/19h00
lundi 21 8h15/19h00
mardi 22 13h15/19h00
mercredi 23 11h15/19h00
jeudi 24 8h15/19h00
vendredi 25 8h15/13h15
lundi 28 8h15/19h00
mardi 29 13h15/19h00
mercredi 30 11h15/19h00
des fois les parents sont venus chercher l 'enfant plus tot vous me dites que cela ne change rien c 'est ok
Voici donc mon raisonnement pour le calcul j ai calculé le nombre d 'heures qui auraient dû etre travaillées sur le mois je trouve 172.50
ensuite j 'ai calcule le nombre d 'heures d 'absences donc 58 h
puis j 'ai fait le salaire avec les 10% soit 651.79/172.50 *58h ce qui me donne 219.15 brut
puis salaire 651.79-219.15 =432.64 brut
puis ajouter les 10% de conges payes soit 43.26
ce qui me donne le salaire de 475.90 brut
merci de me dire si cela est bon
pesolie
Re: Calcul cours de cassation
Bonsoir,
Je suis d'accord avec les 172.50 h.
J'ai remarqué que vous avez des heures complémentaires le vendredi 18 et le vendredi 25, ne pas oublier de les mettre sur la fiche de paie mais non pour le calcul de la cour de cassation.
Par contre je trouve 53.25 heures d'absence :
mardi 1 = 5.75
mercredi 2 = 7.75
jeudi 3 = 10.75
vendredi 4 = 4.75
lundi 7 = 10.75
mardi 8 = 5.75
mercredi 9 = 7.75
Il ne faut pas prendre les 10 % pour faire le calcul de la cour de cassation. Donc 592.54 / 172.50 h = 3.4350 l'horaire de déduction.
Alors 53.25 h x 3.4350 = 182.91 à déduire de votre mensualisation.
592.54 - 182.91 = 409.63 auquel vous ajoutez les 10 % donc 40.96 euros.
Au 31 mai 2017 vous ferez la comparaison entre le maintien de salaire et les 10 % pour voir si vous n'avez été pénalisée. Et je vous conseille au 1er juin 2017 de ne plus faire les 10 % tous les mois.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Calcul cours de cassation
Merci beaucoup Coquelicot
Ravie d 'avoir trouvé un forum tel que le vôtre avec des réponses très rapides et toujours claires
Bonne journée
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Calcul cours de cassation
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