Calcul cour de cassation
Bonjour,
Avec une maman, on galère à calculer le montant de l'absence à déduire avec le calcul de la cour de cassation.
Ce qui nous pose problème est le calcul du taux (mensu / nombre d'heures potentiellement travaillées dans le mois).
--> Nous sommes en année incomplète, et avons un planning, fait à l'année, avec des semaines de 3 jours, des semaines de 3 jours et demi et des semaines de 4 jours.
Pour ce mois de novembre, par exemple, je n'ai pas eu la petite la semaine à cheval sur octobre-novembre (donc jeudi 1 et vendredi 2) car c'était une semaine de congés des parents prévue au contrat. Ensuite, je l'ai eue la 2e semaine normalement (3 jours), je ne l'ai pas eue la 3e semaine pour maladie (semaine à déduire, 3 jours) et je l'ai normalement les 2 dernières semaines.
La question est : pour calculer les heures potentiellement travaillées, on doit compter tous les jours y compris les jours fériés et les jours faisant partie des congés des parents. Donc comment compter le Jeudi 1er et le Vendredi 2 novembre ? Sachant qu'il s'agit de congés des parents, difficile de dire si j'aurais travaillé les 2 jours, ou 1 seul, ou 1 demi (car en + quand on est en semaine de 3 jours et demi, c'est le vendredi qui ne compte que le matin)...
Difficile à expliquer, j'espère que j'ai été assez claire !
Merci d'avance pour votre aide et bonne journée !
Céline
Re: Calcul cour de cassation
Bonjour,
suivre les jours prévu sur votre planning sur le mois concerner ,déduire seulement les jours et heures mis au planning pour maladie
pour les fériés si c'est un jour mis au planning en travail à déduire autrement non
si votre employeur à poser" une semaine de congés prévu au contrat en année incomplète "du 29 octobre au 6 novembre si erreur de ma part ne compte pas avec les jours travailler et les heures potentiel pour le calcul de cassation
puisque année incomplète comptes que les semaines de travail mais pas les congés qui sont payer en plus de la mensualisation
Re: Calcul cour de cassation
Bonjour
Si, prendre en compte pour le calcul des heures potentielles les,absences programmées et jours fériés
Bonne journée
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Calcul cour de cassation
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26/11/18 
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