Calcul cour de cassation
bonjour,
J'ai besoin de votre aide, car je ne m'en sors plus!!
contrat année incomplète
36 semaines
17 semaines impair 21 h (mardi : 9 h 30, mercredi 6 h 45 et vendredi 4 h 45)
19 semaines pair 23 h( lundi : 6 h 45, jeudi : 9 h 30 et vendredi : 6 h 45)
calcul de la mensualisation :
semaines impair 21 h x 17 s = 357 h
semaines pair 23 h x 19 s = 437 h
357 h + 437 h = 794 h:12 mois= 66.166 soit 66.17 h
pour la retenue sur salaire :
si je ne me trompe pas et là j'avoue ne plus savoir car les parents conteste!
S.B /nombre d'heures que j'aurai du travailler comptant le jour férié, les absences prévues de l'enfant au contrat et mes congés...
J'ai donc pris le calendriers (sachant que le 1 et 3 et 6) enfant malade avec certificat.
et du 27 au 31 semaine 13 donc impair est une semaine déduite donc pas compter dans la mensualisation
semaine 09 donc impair = mercredi et vendredi (1 et 3)
semaine 10 donc pair = lundi, jeudi et vendredi (6,9 et 10)
semaine 11 donc impair = mardi, mercredi et vendredi (14,15 et 17)
semaine 12 donc pair = lundi, jeudi et vendredi (20,23,24)
semaine 13 donc impair = mardi, mercredi et vendredi (28,29,31)
si je fais le total des heures = semaine 09 = 11 h 50 ( 11 h 30)
semaine 10 = 23 h
semaine 11 = 21 h
semaine 12 = 23 h
semaine 13 = 21 h
total = 99.50 h le parent lui dit 78 h 50 ?
ou est mon erreur ?
pour le mois d'avril idem
il y a un jour férié et une semaine déduite non compte dans la mensualisation . DOIS JE LES COMPTER OU PAS ?
même soucis avec avril.
si quelqu'un peut m'aider.
car les parents attende que je rectifie .MERCI BEAUCOUP
l'avez travaillé entièrement.= taux horaires déduction
Re: Calcul cour de cassation
Bonjour,
Je pense que vous avez oublié de déduire semaine 09, et 10
quand l'enfant était malade
Après contrat année incomplète, je m'y connais pas trop.
Re: Calcul cour de cassation
Bonjour,
En mars 2017,
vous avez une semaine 9 impaire = mercredi 6,75 h + vendredi 4,75 h = 11.50 h
semaine 10 = semaine pair = 23 heures
semaine 11 = semaine impair = 21 heures
semaines 12 = semaine paire = 23 heures
semaine 13 = semaine impaire 21 heures
Donc vous aurez dû travailler au mois d'avril 99.50 heures.
Lorsque l'on fait le calcul de la cour de cassation pour calculer le nombre d'heures que l'on aurait dû travailler sur le mois on compte toutes les heures donc ici 99.50 heures.
Salaire mensuel brut / 99.50 heures = tarif horaire de déduction x nombre d'heures d'absence et à déduire de la mensualisation.
Bonne journée
Coquelicot
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Calcul cour de cassation
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07/05/17 
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