Calcul cour de cassation
Bonjour à toutes et à tous,
Petite question sur la déduction d'une absence avec calcul cour de cassation.
Nouveau contrat débuté ce mois ci:
Année incomplète : 43 semaines 45h/semaine sur 5j
Période d'adaptation 25h sur les 45 prévues donc absence de 15h à déduire et de nouveau absent 15j en absence programmée.
Ma question est pour déterminer le nombre d'heures potentielles du mois, je ne sais pas s'il faut que je considère comme travaillées les 2 semaines d'absences programmée ou non. Le taux horaire des heures à déduire passant du simple au double en fonction du calcul.
Merci d'avance.
Re: Calcul cour de cassation
Oui les heures potentielles correspondent ou total des heures si vous aviez travaillé le mois en intégralité
Donc vous devez bien prendre en compte les deux semaines d'absence programmées au contrat
si vous avez réalisé 25 heures au lieu de 45 prévu au contrat vous avez 20h à déduire et non pas 15h
Re: Calcul cour de cassation
Merci beaucoup.
Et oui effectivement, 20h à déduire et non 15.
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Calcul cour de cassation
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30/09/21 
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