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tati35135 ** 
le 16/01/22 à15:14

Calcul congé payés sur un nouveau contrat

Bonjour,
je suis embêter j'ai commencer un nouveau contrat pour un bébé à partir de début septembre 2021.Es qu' elle doit me payé des congés fin mai 2022 alors que j'ai pris une semaine en décembre 2021 et une semaine en avril 2022 ?
Sachant que j'ai commencer début septembre 2021 et non début juin 2021 donc sa reste une année incomplète.
Dite moi s'il vous plait comment je doit faire??
Myriam

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pioupiou ***** 
le 16/01/22 à16:02

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

Bonjour
Ce n'est pas parce que le contrat a commencé en septembre et non en juin que vous êtes en année incomplète.
Il faut qu'il y plus de 5 semaines non travaillées dont obligatoirement 5 communes à tous les employeurs.
Si plus de 5 semaines ont été déduites de la mensualisation alors oui c'est une année incomplète.
Dans ce cas le point de jours acquis sera calculé au 31 mai et sera rémunéré en une fois en juin ou suivant la méthode conventionnelle retenue.

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lijana20 **** 
le 16/01/22 à16:10

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

Bonjour Tatie,

Comment est faite votre mensualisation? sur une AC ou AI?

Pour les deux méthodes les indemnités de Congés payés sont à calculer le 31 mai,

Pour la premiers année, peu importe le mois où vous avez commencé votre travail ce n'est pas cela qui va dire si vous êtes en AC ou AI.

Si vous êtes en AC vous allez acquerir 2,5 jours ouvrables par mois, si mois complète travaillé.

Si vous êtes en AI, vous aller acquérir 2,5 jours ouvrables par tranche de 4 semaines.

Donc c'est important de savoir quel type de contrat avez vous signé?

les dates de vos 5 semaines de vacances ? si AC ce sont les même semaines d'absence de l'enfant.

Si AI la date des autres semaines d'absence de l'enfant?

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tati35135 ** 
le 16/01/22 à16:11

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

oui mais le problème ses que j'ai quand même pris 2 semaines de congé celui de décembre 2021 et celui d'avril 2022 me doit elle quand même me payé mes congés fin mai 2022 ?

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tati35135 ** 
le 16/01/22 à16:13

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

que veut dire AC et AI ??

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pioupiou ***** 
le 16/01/22 à16:17

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

En année incomplète il n'y a pas de notion de décompte de cp puisque les 5 semaines de CP sont déduites de la mensualisation et donc vous les prenez en temps sur les 1 an du contrat, mais la rémunération elle fera en fonction des jours acquis entre le mois de septembre et le mois de mai.

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lijana20 **** 
le 16/01/22 à16:17

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

AC=année complète

AI= Année incomplète

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lijana20 **** 
le 16/01/22 à16:23

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

".Es qu' elle doit me payé des congés fin mai 2022 alors que j'ai pris une semaine en décembre 2021 et une semaine en avril 2022 ?"

<oui les PE doivent vous payés les congés Payés acquis pour la période de référence: dans votre cas de septembre au 31 mai.

Pour savoir combien des jours avez vous acquis il faudra savoir combien de mois complète ou pas avez vous travaillé, si AC.

ET combien de semaines vous avez travaillé à partir du moment ou vous avez commencé à travailler jusqu'au 31 mai.

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lijana20 **** 
le 16/01/22 à16:24

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

si AI

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lijana20 **** 
le 16/01/22 à16:29

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

Si vous avez signé sur une Année complète, vous avez calculer votre rémunération sur 52 semaines:
47 semaines de travail et 5 semaines de congés

Si vous avez signé sur une année incomplète, vous avez calculer votre rémunérations sur 46 semaines ou moins.
Et en AI les congés payés acquis sont à payer soit en une fois avec le salaire de juin ou selon comme vous avez accorder avec les pe. Surtout pas par 1/12

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violetta ***** 
le 16/01/22 à16:33

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

Bonjour,
Tati, je suppose que vous débutez dans la profession.
Vous devriez, dans un premier temps, lire notre convention.
Vous pouvez également faire des recherches sur ce forum pour comprendre la différence entre année complète et année incomplète car si cela n'est pas clair pour vous, vous allez avoir du mal à comprendre.
Vous avez signé un contrat en année incomplète?
Si oui, qu'est -il noté pour le paiement des congés?

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tati35135 ** 
le 16/01/22 à16:57

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

oui effectivement je commence dans le métier et le problème ses les formules de calcule sur maintien de salaire ?
pour moi ses une année incomplète car du 1 septembre 2021 au 31 mai 2022 j'ai 37 semaines de 40h par semaine.

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nounouannie911 **** 
le 16/01/22 à17:43

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

Le soucis c'est que vous vous focalisez sur le fait que ce soit une année incomplète car de sept en mai (pour le décompte des CP)
Rien à voir.
Soit vous avez les mêmes 5 semaines de congės qui se calques sur celle des parents
Auquel cas vous êtes en année complète 52 semaines (47+5)

Soit vos congés ne se calquent pas sur ceux de l'employeur
Auquel cas vous êtes en année imcomplète soit maximum 46 semaines

Il faut déjà éclaircir ce point avant de parler CP

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metal1988 ***** 
le 16/01/22 à17:46

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

Bonjour

Non, tati pas du tout

Une année incomplète : il y a 5semaines de congés en TEMPS obligatoire pour l'am ET les employeurs ont aussi des semaines à d'autres dates.
On prend en compte 12 mois dès la première heure de travail.
En exemple ;
Vous commencez le 1er MAI, alors au 30 avril suivant (12 mois ), vous devez avoir travaillé UNIQUEMENT le nbre de semaines indiquées sur votre contrat.
En année incomplète 46 semaines et moins.

Vous ne pouvez pas compter les semaines entre deux dates comme vous l'avez fait.

Comment avez-vous calculé votre mensualisation ?

Indiquez le nbre d'heures mensualisées.

Regardez sur un agenda le nbre réel d'heures que vous faites chaque mois.
Combien de semaines avez vous compter POUR VOUS en congés EN TEMPS.
L'employeur a t il des semaines différentes en non accueil ?

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lijana20 **** 
le 16/01/22 à17:46

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

Uff, d’accord avec nounouannie

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tati35135 ** 
le 16/01/22 à23:18

Re: Calcul congé payés sur un nouveau contrat

oui je suis d'accord j'ai bien calculer cet en année incomplète car les parents prennent une semaine de congé en dehors des miens si je fait du 01 septembre à fin aout j'ai bien 12 mois mais si on calcul les congés fin mai donc du 01 septembre à fin mai sa me fait 9 mois.
Comment vous faite ce calcul ?
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