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yeyele ** 
le 29/05/17 à08:30

Calcul Cassation ou pas ?

Bonjour j'ai débuté 1 contrat le 9 Mai (8h00 par jrs sur 4 jrs) 32h00/semaines sur 37 semaines/an. Tx horaire 3,30 net (mensu 325,60Net).
Les 02, 04 et 05 Mai adaptation 8h00 au total.
Est-ce que je dois faire le calcul Cassation et si oui est ce bien 15 jrs potentiels travaillés (120h00)
Merci et bonne journéee

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yeyele ** 
le 29/05/17 à08:53

Re: Calcul Cassation ou pas ?

et je n'ai pas eue la petite jeudi 25 (férié) et vendredi 36. Merci

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coquelicot59 ***** 
le 29/05/17 à09:06

Re: Calcul Cassation ou pas ?

Bonjour,

Oui vous devez pratiquer le calcul de la cour de cassation pour n'importe quelle déduction.

Ici pendant le temps d'adaptation, le jeudi 25 mais pour le vendredi 26 est-ce une convenance personnelle du parent. Si oui pas de déduction.

Vous avez plus de 20 jours potentiels pour les 4 premières semaines de mai (on prend les jours que vous aurez dû travaillé si vous le mois de mai aurait été travaillé complètement avec les jours fériés, les congés, les absences prévues de l'enfant...) et la pour la dernière comme je ne connais pas jour de travail je ne peux pas vous répondre correctement.

Bonne journée
Coquelicot

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yeyele ** 
le 29/05/17 à11:24

Re: Calcul Cassation ou pas ?

Merci pour votre réponse. Pour le vendredi 25 c'est la mamie qui s'est proposée de la garder car je n'avais pas les 2 autres petites en garde. Pourriez-vous m'aider pour le calcul ? Merci

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coquelicot59 ***** 
le 29/05/17 à14:04

Re: Calcul Cassation ou pas ?

J'ai besoin de connaître les jours d'accueil par semaine ainsi que le nombre d'heures d'accueil par jour, votre salaire mensuel brut et votre nombre d'heures d'absence.

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yeyele ** 
le 29/05/17 à15:05

Re: Calcul Cassation ou pas ?

Les jours d'accueil sont lundi, mardi jeudi, vendredi 8h30 à 16h30 (8h00 par jour). Le salaire net et de 325,60 par mois (tx horaire 3,30 net). Début contrat 9 Mai.
Pour le nombre d'heure d'absence l'adaptation a commencé le 2 mai garde 1h00, le 4 mai garde 4h00 et le 5 mai garde 3h00 (8h00 au total). Est ce que cela compte dans les jours absences ? ainsi que le 1er Mai ? et pas de garde le jeudi 25 (férié) et le 26 (garde par mamie) car je n'avais pas en garde les 2 autres petites. Merci beaucoup pour votre aide

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coquelicot59 ***** 
le 29/05/17 à20:23

Re: Calcul Cassation ou pas ?

Bonsoir,

Votre contrat commence le 1er jour d'adaptation donc le 2 mai.

Pour le calcul de la cour de cassation vous auriez dû travailler si le mois de mai avait été travaillé complètement :

- 4 semaines de 32 h + lundi 29 et mardi 30 = 16 h donc cela fait 144 heures.

325.60 / 144 = 2.2611 tarif horaire net de déduction. Normalement on calcule sur le brut.

Nombre d'heures d'absence :

- 1re semaine 8 h au lieu de 32 = 24 heures en moins (1er mai déduit car contrat commencé le 2 mai)

- 8 mai et 25 mai à déduire si vous n'avez pas de clause supérieure concernant l'ancienneté des 3 mois = 2 x 8 heures = 16 heures

40 heures d'absence x 2.2611 = 90.44 à déduire de la mensualisation

325.60 - 90.44 = 235.16 euros net

Je ne déduis pas le vendredi 26 car c'est une convenance personnelle du parent de ne pas vous confier l'enfant sauf si vous l'avez demandé d'avoir votre vendredi.

Bonne soirée
Coquelicot

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yeyele ** 
le 30/05/17 à06:51

Re: Calcul Cassation ou pas ?

Bonjour Coquelicot
Merci beaucoup pour votre aide. Très bonne journée. Mumu
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