Besoin de votre aide
Bonjour je vien d'avoir ma 4eme place mais les condition: 2 de plus de 18 mois et 2 temps plein.
J'ai 2 petit qui rentre à l'école en septembre un que j'ai à temps plein et 1 en 3jours(les 2 autre qui ne rentre pas a l'école sont donc egalement 1 plein temp et 1 mi temp) . je vien d'être contacter par recommandation la maman cherche pour septembre le contrat est sur 4 jours or vacances scolaires ma question si je rentre cette enfant pour vous et il considère comme un plein temps?
La question es pour savoir où je doit orienté ma recherche pour la place restant en septembre (je devrai chercher un plein temps ou un mi temps) merci pour vos réponse
Re: Besoin de votre aide
peut importe le nombre de contrats que vous signez, ce que vous devez respecter, chaque jour, c'est le nombre d'enfants inscrits sur votre agrément.
Vous pouvez donc accueillir, 2 enfants sans limite d'age et 2 enfants d'au moins 18 mois, soit 4 par jour.
Je n'ai jamais eu la mention temps plein sur mes agréments, seul l'age était mentionné, qu'est ce qui est écrit exactement sur le votre?
Re: Besoin de votre aide
Bonjour pareil je n'ai jamais entendu temps plein ou partiel pour les agréments de mes collègues qui ont 4 petits.
Si l'enfant du sujet ne vient pas durant les vacances scolaire c'est déjà année incomplète et il faut être vigilante a bien respecter les âges de l'agrément. Par chez nous les puer sont pointilleuse sur cette condition.
Re: Besoin de votre aide
Oui les plus de 18 mois je les respecterai ça pas de soucis c limpide .
Même le reste justement c pour respecter au mieu. Que je me tourne vers vous voilà la photo de la partie en question sur mon agrement
Re: Besoin de votre aide
je pense que votre PMI met cette mention, pour différencier l'accueil des périscolaires par rapport aux autres contrats en accueil à la journée
Re: Besoin de votre aide
Je n'avais encore jamais vu cette notion de "temps plein" sur un agrément mais je pense que ce qu'ils veulent faire comprendre c'est que vous avez le droit à "toute la journée" et non en horaires de "périscolaire" (juste matin et soir) en revanche je ne pense pas qu'il y ait de notion de nombre de jours dans la semaine
Re: Besoin de votre aide
Bonjour,
Ça existe temps plein et temps partiel.
Actuellement vous avez sans doute un temps partiel (un 4 jours) ?
Donc l’agrément a sans doute été fait dans ce sens, en ayant repris votre ancien agrément et en ajoutant un enfant de + SOUS ces conditions
Donc pour moi 2 temps plein et 2 temps partiels dont absolument 2 de 18 mois minimum
Re: Besoin de votre aide
Le mieux appelez votre puéricultrice ou le secrétariat de votre PMI
Re: Besoin de votre aide
En tte logique les 4 places sont, si tu veux, à temps complet du moment que tu n'as jamais plus de 2 enfants qui ont moins de 18 mois.
Tu te fais un petit tableau (comme celui que tu fourniras à ta PMI d'ailleurs) pour voir qui vient quand. Tu sauras ce qui te reste comme place dispo.
Aujourd'hui la vrai question est combien auras tu d'enfants de moins de 18 mois chez toi une fois que tes grands auront libérés leur place? Puis, quand est ce que ceux là seront présents?
C'est curieux cette façon de préciser "2 temps plein" + "2 de + de 18 mois".
Probablement que cette formulation vient d'un copié collé car certains CD octroient un Agrément avec X enfts à temps plein + X enfts à tps partiels (type peri). Ms là il n'est fait aucune mention en tps partiels c'est bien 4 à tps plein.
Si tu as un doute la dessus tu peux contacter ta PMI ou ton CD pour demander.
Notamment si ton précédent Agrément comportait une restriction sur le tps d'accueil et que tu n'as pas demandé à modifier ça?
Ensuite chez nous un tps plein c'est 45h/semaine en Année complète. Tout ce qui est inférieur est considéré comme un tps partiel. C'est pour ça que s'il y a une restriction de temps d'accueil le CD doit préciser ce qu'il attends au juste sinon c'est trop vague.
Re: Besoin de votre aide
Il est bien indiqué
2 TEMPS PLEIN
donc les 2 autres en temps partiel.
Ça veut dire :
2 enfants de 5 jours
2 enfants de 4 jours MAXIMUM
Et dans les 4 enfants, il faut 2 enfants qui ont minimum 18 mois.
⚠️ Appelez la PMI pour confirmation
sinon vous risquez d’avoir des problèmes si vous ne respectez pas ce qui est indiqué.
Re: Besoin de votre aide
Petite précision ton Agrément ne comportant pas de mention "horaires atypiques" tu n'es pas autorisée à accueillir avant 7 h le matin, après 20h le soir, ni le samedi et dimanche y compris en journée pour ces 2 jours là.
Tu peux accueillir du lundi au vendredi, de 7h à 20h, pas plus (ms c'est déjà pas mal, surtout avec 4 ;-) ).
Si tu as une demande en horaire atypique il te faudra, si tu acceptes, obtenir une modification de ton Agrément ou juste une dérogation momentanée. La PMI doit s'assurer que ça ne pose pas de difficulté en fonction des contraintes de ta Famille ms en général elle l'octroie facilement.
Ici c'est même ma PMI qui m'a demandé pourquoi je ne l'avais pas demandé et si j'étais sur de ne pas en vouloir?
Attention on lit souvent que telle ou telle PMI prétend que ds ce département ce n'est pas utile pour travailler ainsi. Il est alors important d'insister pour avoir un écrit qui nous autorise ce type d'horaire (même par mail) car en cas d'incident notre assurance pro sautera sur l'occasion pour ne pas indemniser la victime (t'obligeant à le faire toi même) sous prétexte de non respect d'Agrément.
Les horaires Atypiques sont encadrés par le CERFA NATIONALE, un département ne peux donc pas décider que c'est superflu.
Re: Besoin de votre aide
Bonjour,
Je pense comme griselda, 4 places à temps pleins du moment que 2 enfants ont au moins 18 mois, sur l'agrément il ne parle pas de temps partiel.
Re: Besoin de votre aide
Chantou je pense que tu fais erreur: un contrat sur 4 jours n'est pas forcément un tps partiel.
Ex: L'enft vient du lundi au jeudi 11 heures et quart / jour et sur toute l'année, c'est bien 45h hebdo en AC, pourtant ce n'est que 4 jrs.
On en convient pour cet enfant ce sont de très grosses journées mais aucune loi ne l'empêche tant que l'AM ne dépasse pas 13h d'accueil quotidien tous contrats confondus.
EX2: un enft vient sur 5 jours mais "seulement" 44h/semaine c'est un temps partiel au sens de la loi.
C'est pour ça qu'un tps partiel ne se présume pas, d'autant qu'il doit préciser comment on limite l'AM. Il faut savoir ce que vise cette restriction. En général on trouve 2 cas de figure (ms il y en a peut être d'autres):
- temps partiel en péricso, pour permettre à l'AM de poursuivre un accueil en perisco sans que ça lui prenne une place sur ces temps plein. On va considérer qu'elle peut s'occuper admettons de 2 ou 3 enfants de moins de 3 ans + 1 perisco qui n'est pas là tt le temps ET qui est plus autonome.
- temps partiel hors vacances scolaires et mercredi pour préserver une certaine tranquillité en présence des enfants de l'AM.
C'est pour ça que la formulation de cet Agrément n'indiquant pas de temps partiel on ne peut préjuger que ceux qui ne sont pas précisé à temps plein sont forcément à temps partiel.
Après, si un doute, le meilleur interlocuteur est sa PMI car elle sait pourquoi et comment elle a recommandé un Agrément et son organisation.
Une question posée par courrier ou par mail encouragera une réponse écrite: c'est toujours mieux car on garde une preuve de la réponse apportée.
Re: Besoin de votre aide
Griselda
« Chantou je pense que tu fais erreur: un contrat sur 4 jours n'est pas forcément un tps partiel »
Si,
un 4 jours est un temps partiel et les AM qui ont un temps plein il est bien précisé sur leur agrément et elles doivent scrupuleusement si référer sinon c’est la sanction certaine.
Les puéricultrices vérifient bien lors du renouvellement ou d’une visite surprise.
Il faut que la postante APPELLE LA PMI ou le mieux envoyer un MAIL pour + de précisions PAR ÉCRIT.
Et,
Si ce n’est TOUJOURS PAS CLAIR appeler sa puéricultrice et le secrétariat de la PMI.
C’est trop risqué de se baser sur les réponses de ce forum.
Donc ATTENTION ⚠️
Re: Besoin de votre aide
Chantou sur quel texte te bases tu pour affirmer qu'un 4 jours est automatiquement un temps partiel?
Mon Mari travaille sur 4 jours et il est à temps plein.
Bien sur qu'il faut se conformer aux directives de son Agrément scrupuleusement. Mais s'il ne mentionne pas qu'il y a des temps partiels c'est qu'il n'y en a pas. Si c'est une erreur d’écriture il faut le faire modifier, à minima avoir un éclaircissement par écrit.
La raison pour laquelle je demanderais cet eclaircissement c'est le fait d'avoir précisé "2 temps complet" + 2 de moins de 18 mois". Qu'est ce que ça sous entends? Que les 2 de moins de 18 mois ne doivent pas être à temps complet? Si oui pourquoi pour savoir ce que vise cette restriction supplémentaire, comment l'appliquer au juste?
Si j'avais une restriction "temps partiel" je pourrais alors travailler sur 4 jours et faire 45h qd même? Ce flou artistique me semble peu probable.
Bon, qu'on se rassure je n'ai pas l'intention d'accueillir un ptt durant 11.25h/jr ;-), mais je ne vois pas ce qui empêcherait une AM de le faire.
Là où je suis d'accord avec toi c'est qu'aucun-e de ns ne peut affirmer ce que veut la PMI de la postante qd il serait possible d'être sujet à interprétation.
Seulement mentionner ce qu'on sait de la loi, ce que chacun-e de ns peut trouver facilement sur le net (sur les sites officiels .gouv).
Du coup, collègue postante merci de nous dire ce qu'à répondu ta PMI à ce sujet et quelle explication a été donnée :-)
Re: Besoin de votre aide
Bonjour
Un temps plein c'est 45h.
Sinon, attendez la parution du décret pour demander la suppression de la notion d'âge sur votre agrément.
Ainsi tout sera plus simple.
Les notions de temps complet ou mi temps sont absurdes à mon sens...on ne pourrait pas facilement harmoniser nos accueils.
Re: Besoin de votre aide
Chantou, non idem que Griselda tu confond.
Temps plein 45h.
Temps partiel en dessous obligatoirement..
Le nbre de jours importe peu pour dire que c'est un temps plein, tu peux accueillir 5 jours 2h par jour !
Re: Besoin de votre aide
Metal
NON. Ma PMI impose un partiel au niveau JOURS
4 jours avec 4 ENFANTS
1 jour avec 1 ENFANT
Que l’AM n’ait PAS un plein temps au niveau JOURS pour s’habituer à gérer 4 enfants
Exemple
le mercredi INTERDIT d’en accueillir 4 enfants car l’AM a ses PROPRES ENFANTS
Il n’est ABSOLUMENT PAS question de 2h ou autre … moins de 45h
Et c’est comme ça par chez moi
Re: Besoin de votre aide
La postante DOIT appeler ou envoyer un mail à la PMI
Re: Besoin de votre aide
Erreur de frappe évidemment
4 enfants pour 4 jours
3 enfants ou 2 pour 1 jour (souvent le mercredi car enfants de l’AM)
Ou parfois par d’enfant de l’AM
Mais imposé
4 enfants pour 4 jours
3 enfants pour 1 jour
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