Besoin de précisions
Bonjour à tous,
J'aurai besoin de précisions sur les heures et jours à prendre en compte pour une régularisation en année complète mais avec planning variable sans aucun roulement.
Habituellement lors de mes régularisations je ne tiens pas compte des semaines de CP mais mon PE me dit qu'il faudrait en tenir compte puisqu'on est en année complète.......et du coup.....gros doute!!
Est ce que qq'un pourrait rallumer mes petites lumières !!!! Merci
Une autre petite question, au sujet du CCC, une fois le nouveau salaire calculé, on calcule également les jours et les heures à déclarer ou c'est ça qui a changé avec la nouvelle convention ? (C'est en année complète également)
Merci de vos réponses
Re: Besoin de précisions
Pour "la regule en AC ms avec planning variable sans aucun roulement" je pense que les pro' des chiffres vont avoir besoin de plus d'infos précises, si tant est que tu en as, pour te répondre.
Normallement tu prends ton contrats pour savoir quels sont les horaires payés que tu compares aux horaires faits ou assimilés faits comme une absences de l'enft pour convenance personnel du PE compte comme si l'accueil avait eut lieu.
Si ce n'est qu'avec un planning variable sans roulement là... pfff... Donc commençons par savoir que dit ton contrat?
Qd tu parles du CCC, tu parles de la minoration de salaire qd il y a absence de l'AM ou de l'enft pour maladie?
Si oui, en effet lors de la déclaration les PE devront aussi minorer le nbr de jours et d'h déclarés puisqu'il doit déclarer non pas le nbr d'h faites ms le nbr d'heures payées.
Re: Besoin de précisions
Non je parle d'un début de contrat mi-mars, j'ai fait le CCC pour le salaire, les jours et les heures mais avec la nouvelle convention, on procède toujours ainsi ou pas ?
Re: Besoin de précisions
Bonjour oui ccc obligatoire.
Pour la régularisation de salaire, il faut que ce soit noter dans votre contrat en tant que clause sup, car normalement en année complète pas de régularisation.
Re: Besoin de précisions
D'accord, ça c'est bon c'est rajouter à mon contrat qu'une régularisation sera faite chaque année.
Par contre je voudrais savoir si ma façon de faire cette régularisation est bonne : les semaines de CP je les considère comme du non accueil, donc je ne les compte pas dans ma régularisation mais en année complète est-ce juste?
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Besoin de précisions
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04/04/22 
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