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valou6248 ** 
le 20/11/16 à21:28

Besoin d'aide pour congés non pris

Bsr, depuis mars 2016 nous avons un contrat avec des pe pour juste 1 journée ( le mercredi 2h)par semaine
Je voudrais savoir comment calculer les jours de congés non pris merci de votre aide car je ne comprends pas comment les calculer

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coquelicot59 ***** 
le 21/11/16 à10:39

Re: Besoin d'aide pour congés non pris

Bonjour,

Vous devez prendre obligatoirement vos 5 de cp en temps par année de contrat.

A la fin du contrat s'il reste des cp non pris les parents paieront l'indemnité compensatrice de cp.

Bonne journée
Coquelicot

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valou6248 ** 
le 21/11/16 à11:48

Re: Besoin d'aide pour congés non pris

Mais comment faire le calcul à savoir : si je prends 4 semaine en août alors que je n'ai l enfant qu une journée par semaine tout de même pris 6x4 =24 jours
Je suis en annee incomplète ,33 semaines par an

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coquelicot59 ***** 
le 21/11/16 à12:27

Re: Besoin d'aide pour congés non pris

Bonjour,

En année incomplète les cp se font payer en plus de la mensualisation de 4 façons différentes et à définir au contrat :

- au mois de juin
- au moment de la prise principale des cp
- au fur et à mesure de la prise des cp,
- au 1/12e à partir du mois de juin suivant (très déconseillé).

On acquiert 2.5 jours par 4 semaines de travail effectif.

En année incomplète vous calculez à partir du début de contrat jusqu'au 31 mai 2017 les semaines de travail effectives. Ensuite vous prenez le nombre de semaines trouvé / 4 x 2.5 jours = nombre de jours de cp ouvrables.

Si vous n'avez pas acquis 30 jours au 31 mai 2017 et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril 2017 vous ajoutez 2 jours par enfant de 15 ans sans dépasser les 30 jours de cp.

Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 10 % et vous prenez la plus avantageuse :

- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,

- soit les 10 % de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.

Bonne journée
Coquelicot

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catherinerul **** 
le 21/11/16 à12:37

Re: Besoin d'aide pour congés non pris

Dans ce cas vous partez de vos 33 semaines par an / 4 x 2,5 = 20,625 arrondis à 21 jours ouvrables à transformer en jours ouvrés
21 / 6 * 1 = 3,5 jours à faire payer .......... ou le 10%

Il faut comparer les deux méthodes et surtout ne pas oublier les jours pour enfants de moins de 15 ans si vous en avez ......

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coquelicot59 ***** 
le 21/11/16 à13:25

Re: Besoin d'aide pour congés non pris

Bonjour,

Petite précision c'est que l'on ne peut pas savoir à l'avance s'il y aura bien 33 semaines de travail surtout si le contrat ne commence pas le 1er juin.

Il faut attendre le 31 mai de chaque année pour faire le calcul.

Bonne journée
Coquelicot
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