Avenant et jours perlés
Bonjour , J ai eu un contrat mi janvier , lors de notre première rencontre avec les parents nous avions fixé un contrat de 53 heures par semaine sur 46 semaines . La maman n ayant pas retrouvée de post de suite la personne du relais d assistante maternelle leur a dit de partir sur 43 semaines du faites que la maman ne travaillait toujours pas . La maman ayant trouvée des remplacements à faire ( elle est auxiliaire en crèche ) ne travaillant pas certains jours nous avons pris sur les semaines supprimées et perlé les jours . Ma question est que la maman a trouvé un post fixe avec nouvelles horaires et jours , nous allons établir un avenant et faire une régularisation comment calculé cette régularisation avec ces jours perlés ? Merci de votre aide .
Re: Avenant et jours perlés
Bonjour,
Comment avez-vous calculé votre mensualisation exactement ?
Bonne journée
Coquelicot
Re: Avenant et jours perlés
Merci pour votre retour coquelicot , la mensualisation à ete établie comme cela : 3,60x53x46:12+les heures majorées . J ai posé 4 semaines de mi-juillet à mi août + 1 semaine en décembre . Les parents ont pris des jours perlés depuis le début du contrat en tout 9. J espère que j ai rien oublié !
Re: Avenant et jours perlés
Dans la mensualisation que vous m'avez donné, vous parlez bien de 46 semaines d'accueil et non de 43 ?
Re: Avenant et jours perlés
Bonjour coquelicot effectivement je me suis trompée au niveau des semaines , nous sommes bien sûr 43s . Merci .
Re: Avenant et jours perlés
Le fait que vous avez noté des jours perlés pour les parents, fera que vous allez travailler plus que 43 semaines.
Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent. Par heures travaillées, on entend les heures notées au contrat. Si l’enfant ne vient pas pour convenance personnelle des parents, vous notez les heures notées au contrat pour le ou les jour(s) d’absence.
Pour les congés, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).
Bonne journée
Coquelicot
Re: Avenant et jours perlés
Merci coquelicot pour ce message complet , vous êtes une vraie fée sur ce forum " un coup de baguette et tout est réglé " . Vous êtes toujours présente sur le forum à répondre aux questions et sans jugement
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Avenant et jours perlés
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14/03/18 
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