Avenant contrat occasionnel
Bonjour
J accueille une petite fille depuis 5 ans et maintenant je vais accueillir sont petit frère la maman me demande de la prendre de temps en temps suivant la place disponible bien sur afin de ne pas couper les liens
j aurais voulue savoir si je peux faire juste un avenant a son contrat périscolaire actuel ou si je devais faire un nouveau contrat occasionnel ?
Merci d avance pour votre aide
Re: Avenant contrat occasionnel
Si je comprends bien à l'arrivée chez toi du ptt frère la gde soeur ne viendrait plus de façon régulière, en particulier parce que tu n'aurais plus une place regulière à lui accorder, c'est bien ça?
Je dirais que je ferais un Avenant pour passer en contrat occasionnel.
Comme a chaque Avenant je vérifierais qu'il n'y a pas une regule à faire.
Je mentionnerais dans cet Avenant que l'enft pourrait être accueillie de façon occasionnelle à condition de
- formuler une demande écrite (SMS ou mail ça marche)
- l'AM ait bien la place disponible au regard de son Agrément
- que les heures demandées, dès lors qu'elles sont acceptées par écrit par l'AM seront dues même en cas de changement d'avis du PE
- que les heures seront déclarées et payées au réél + les CP au coup par coup
- la prime de rupture serait donc payée lors de la rupture de ce contrat
Voyons ce qu'en disent les collègues?
Re: Avenant contrat occasionnel
Par contre au niveau Attestation Employeur pour tes droits au chômage c'est pas top non?
En faisant ainsi, qd rupture de ce contrat qui sera passé de temps plein à temps partiel (perisco) puis à contrat occasionnel, sur l'attestation employeur qui ne prendrait en compte que les X derniers mois je me demande...
Est ce qu'il ne vaudrait pas mieux faire une rupture en bonne et due forme de ce contrat aujourd'hui, avec solde de tt compte et prime de rupture et attestation employeur.
Puis faire un contrat occasionnel à partir de la date où elle reviendrait? Mais est ce légal? Avons ns le droit de faire une rupture de contrat pour refaire un contrat (il me semble que non). Et si oui, à partir de combien de temps après la rupture c'est possible de le faire?
Les pro de POLEmploi sauront peut être mieux te repondre.
Re: Avenant contrat occasionnel
Bonsoir,
Non, on ne fait pas d'avenant à un cdi pour passer en contrat occasionnel.
L'employeur rompt le contrat, et A CHAQUE accueil, il vous fait un contrat occasionnel, avec A CHAQUE fin d'accueil, la remise d'un certificat de travail, solde de tout compte attestation employeur etc...
Mon avis perso, ne pas couper des liens Ok, mais là, celà s'apparente plus à du Bouche trou..
Re: Avenant contrat occasionnel
Bonsoir je crois qu'avec la nouvelle loi de pôle emploi c'est très pénalisant de reprendre des petits contrats pour le rechargement ou le recalcul (voir la spécialiste Nanou) et là en plus ce serait tous les 4 matins ! à voir si c'est valable ou alors si vous tenez vraiment à garder cette petite peut-être en dérogation nominative si besoin ! le PE vous calcule une mensualisation correcte que vous l'ayez ou pas ainsi vous êtes payée ! à réfléchir !!!
Re: Avenant contrat occasionnel
ANGÈLE a tout compris.
Imaginez :
Vous avec des droits ouverts en 2020 pour 1000 jours.
Vous reprenez 3 contrats (donc 3 repris). Pôle Emploi vous verse un petit complément ce qui utilise peu vos droits.
Vos repris :
Contrat A : 1er janvier 2021/31 août 2023
Contrat B : 1er avril 2021/31 décembre 2023
Contrat C : 1er Mars 2022/31 Août 2023
Une fois vous 3 contrats finis en 2023 vous n'en retrouvez pas. Donc POLE EMPLOI vous verse des ARE complètes, ce qui utilise vos droits plus vite.
En Mai 2025 vous avez épuisé tous vos droits. POLE EMPLOI va calculer un rechargement en partant du dernier jour travaillé ; donc 31/12/2023 et remonter en arrière de 24 mois si vous avez - de 53 ans et 36 mois si vous avez plus de 53 ans. C'est cool sur les 24 ou 36 mois précédent le dernier jour travaillé, vous avez eu 3 contrats plus ou moins long mais vous ayant généré quand même des salaires non stop.
S'il vous prenait à l'idée de reprendre un contrat de 6 mois du 01 janvier au 30 juin 2025, POLE EMPLOI remonterait toujours sur 24 ou 36 mois, mais à compter du dernier jours travaillé qui deviendrait le 30 juin 2025.
Vous avez tout compris : sur les 24 ou 36 derniers mois il y aurait ce minable contrat et un gros trous entre celui là et les 3 repris. . . et seules les toutes fin des 3 repris compteraient car les débuts de ces repris seraient trop loin. . .
Allez, bonne nuit lol
Re: Avenant contrat occasionnel
Je corrige ; fin de droits pas MAI 2025 mais SEPTEMBRE 2025.
Car si le mini contrat n'est pas fini lors du rechargement il n'est pas pris en compte. . .
Vous avez suivi ?
Re: Avenant contrat occasionnel
Dans tous les cas ce n'est pas la question.
On ne passe d'un cdi à un contrat occasionnel par le biais d'un avenant.
Ce n'est pas légal.
Nul besoin de discours pour embrouiller la postante.
Re: Avenant contrat occasionnel
Et du coup si toute fois on est OK pour passer à un contrat occasionnel parce que de toute façon on n'a pas la place pour un contrat régulier, a t on le droit de le faire et si oui combien de temps après la rupture du CDI?
Tout de suite ou faut il respecter un délai?
Re: Avenant contrat occasionnel
Bonjour
Aucun délai.
Re: Avenant contrat occasionnel
Bonjor Metal ce n'est pas la question originelle mais çà peut qd même pénaliser la postante pour de futurs droits pôle emploi on y pense pas mais c'est bien de l'expliquer même pour d'autres qui vont lire ce post ... donc faire un occasionnel est-ce bien valable à part pour le PE ?
Re: Avenant contrat occasionnel
Angėle, la question ne ne pose pas, puisque passer d'un cdi à un contrat occasionnel par le biais d'un avenant est impossible .
La rupture du contrat initial lui ouvrira des droits ou pas, (selon sa situation personnelle), et lorsqu'elle accueillera l'enfant en occasionnel (si elle accepte), alors ce mois là, elle aura moins d'ares si elle en perçoit. Comme pour tous les contrats repris.
Cette postante a formulé une question claire, la réponse est simple, pas de quoi déborder sur un thèse de plusieurs lignes, pour finir par ne pas savoir donner la réponse, ou un exposé sur des droits à polemploi.
A mon avis, la postante est partie chercher sa réponse ailleurs.
Re: Avenant contrat occasionnel
Merci maitresse Metal ! et oui parfois on déborde ...
Re: Avenant contrat occasionnel
Trop d'infos tuent l'info ! Non ?
Re: Avenant contrat occasionnel
Merci beaucoup vous êtes super !
J'adore vous lire et je me sert beaucoup de vos conseils
je vais suivre le conseil de metal1988 et voire si j ai le droit a une ouverture de droit a polemploi je n y avais pas pensé donc vous avez bien fait de déborder hi hi
merci encore
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Avenant contrat occasionnel
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