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kika89 ** 
le 29/11/18 à17:03

Avenant !!

Bonjour à toutes, je dois faire un avenant à compter du 1er Décembre 18. Actuellement le contrat est de 35 heures par semaine sur 44 semaines le lundi, mardi, jeudi et vendredi. L'avenant va inclure le mercredi donc 9 heures de plus ce qui nous fait 44 heures par semaine. Je dois refaire une mensualisation sur 12 mois même si la petite ira à l'école en Septembre 2019 ? Est ce que éventuellement on peut faire une mensualisation sur 9 mois ou non ? Merci pour vos réponses. Bonne soirée !! Malika !

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souris87 ***** 
le 29/11/18 à17:14

Re: Avenant !!

normalement une mensu se fait toujours sur 12 mois.
Entre le 1er décembre et le 31 Aout il y aura combien de semaine d'absence de l'enfant ? 52 - 44 = 8 semaines.

S'il y a bien 8 semaines repartir sur 44 semaines, s'il n'y a que par exemple 6 semaines partir sur 52 - 6 = 46 semaines.
En expliquant aux parents que sinon à la fin du contrat il risque d'y avoir une grosse régul' d'heure, il y a déjà les CP et prime de licenciement si contrat de + d'un an.

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metal1988 ***** 
le 29/11/18 à20:11

Re: Avenant !!

Bonsoir

Non mensu sur 12 mois obligatoirement.
Une fin de contrat ne se présume pas.
Et il faut procéder à une régularisation lors de l'avenant.

Recalculer une mensu sur un nbre de mois potentiels revient à transformer un cdd en cdi.

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souris87 ***** 
le 29/11/18 à22:00

Re: Avenant !!

Recalculer une mensu sur un nbre de mois potentiels revient à transformer un cdd en cdi.


.... et sans les 10% de précarité lol

Et si le contrat dure plus longtemps pour x raison... c'est le bordel !

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metal1988 ***** 
le 30/11/18 à00:55

Re: Avenant !!

Bonsoir il faut lire transformer un CDI en cdd....et non l'inverse..gros bug
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