Annulation de contrat
Bonjour et bonne année à vous ,voilà j ai quelque doutes sur un contrat que j ai signé ( Ca ne m 'a pas paru claire des le début ) et voilà après réflexion , j ai décidé d annuler le contrat, sachant que je suis en période d essais d un mois ma question, :j annonce l annulation du contrat au parents sans motif , ou dire tous simplement ça m 'arrange pas , sincèrement je veux arrêté. dois-je l annoncé verbalement puis leur écrire un courrier ? Et pour mon salaire comment on le calcule? Merci pour vos réponses
Re: Annulation de contrat
bonsoir en principe ils faut leur dire verbalement. tu peux leur dire que finalement la garde ne te vas plus. tu n'es pas oblige de t’étendre sur le sujet. ensuite il faut leur envoyer un courrier en leur expliquant la cause de la rupture de contrat en recommandé avec accusé de réception bien sur. pour le règlement tu doit-être paye au réel s'est a dire les heures que tu réellement effectuées.
coconath
Re: Annulation de contrat
Bonsoir,
On ne se fait jamais payer au réel. On applique la cour de cassation pour tout ce qui concerne les déductions (absence de l'enfant, congé sans solde, contrat qui commence ou qui finit pas en début ou fin de mois...).
Salaire mensuel brut / nombre d'heures que vous aurez dû travailler sur le mois si vous l'avez travaillé entièrement en comptant les jours fériés, les absences... = taux horaire de la déduction.
Nombre d'heures d'absence x taux horaire de déduction = montant à déduire de votre mensualisation.
Ce calcul sert pour toutes les déductions (contrat ne commençant pas le début de mois ou contrat ne finissant en fin de mois, l’adaptation, enfant malade, absence pour convenance personnelle, maladie de l'assistante maternelle, congés non acquis...
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Annulation de contrat
désolé pour le réel. mais sa m'est arrivée une fois, et s'est se qu'on m'a fait faire. mais se calcul me parait plus adapte et sais se qui parait sur mon contrat.en fait, avec l'expérience ont fait moins de bêtises.
bonne soirée
Re: Annulation de contrat
Merci pour vos réponse , donc j , ai commencé le 2/01/2017et je compte m' arrête' le 02 /02/2017 , l acceuil se fait sur 17h/semaine et sur 3 jours par semaine ce qui est noté sur le contrat , et voilà - 1 jour ( je ne reçois pas l enfant parce qu il ya abscence de maîtresse le papa le garde ) c est à dire un jour à déduire donc svp qu elle formule ::tarif de garde x nombre de jour d acceuil (à déduire le jour de l abscence)+indemnité d. Entretien + repas+goute
Re: Annulation de contrat
Bonjour Nananouche
Il me semble que le jour d'absence de cet enfant n'est absolument pas à déduire car il s'agit d'une initiative du papa de le garder car absence de la maitresse. Tout dépend si vous avez spécifié quelque chose à ce sujet lors de la rédaction du contrat...
Sinon vous devez appliquer le calcul de la cour de Cassation.
Ce calcul sert pour toutes les déductions (contrat ne commençant pas le début de mois ou contrat ne finissant en fin de mois, l’adaptation, enfant malade, absence pour convenance personnelle, maladie de l'assistante maternelle, congés non acquis...
Salaire mensuel brut / nombre d'heures que vous auriez dû travailler sur le mois si vous l'aviez travaillé entièrement en comptant les jours fériés, les absences... = taux horaire de la déduction.
Nombre d'heures d'absence x taux horaire de déduction = montant à déduire de votre mensualisation.
Bonne journée.
Nounic
Re: Annulation de contrat
Désolée Coquelicot,
double explication pour le calcul de la cour de Cassation, mais problème avec l'ordi lors de la rédaction du message et je ne savais plus ce que j'avais lu avant !
Bonne journée ;)
Nounic
Re: Annulation de contrat
Bonsoir, et merci pour vos réponses
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Annulation de contrat
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10/01/17 
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