Année incomplète
bonjour, en fin de contrat en année incomplète il faut faire quel régularisation car la régularisation de salaire correspond à quoi ? et la régularisation par rapport au heures réelles et heures mensualisé est ce une chose différente ,merci.
Re: Année incomplète
Bonjour
La régularisation de salaire c'est la comparaison entre les heures payées par la mensualisation et les heures réellement faites....
Vous avez dû vous rendre compte que les heures réellement travaillées sont différentes de mois en mois...
Par contre, la base de la mensualisation, (hors absence justifiées ou HS/HC) est toujours la même.Y compris lors des périodes de non accueil de l'enfant, que ce soit pour les congés en temps de l'am, où les semaines d'absences programmées..
Par exemple, pour un contrat de 44 semaines à 8 heures par jours LMJV, soit 4 jours : 32 heures.
Mensu : 44 x 32 /12 = 117.33h mensualisées.
Mars : 4 semaines + 1 v : 136 heures travaillées
Avril : 4 semaines + 1l +1m = 142heures travaillées
Mai, 1 semaine de non accueil.3 semaines travaillées + 1j+1v = 112 heures travaillées.
Sur ces 3mois ont été payées : 3 x 117.33 = 351.99h
On été travaillées : 136 +142 + 112 =390 heures réellement travaillés, soit une différence de 38.01h à régulariser en faveur de l'am si le contrat s'arrête fin mai.
Si le total des heures travaillées était inférieur au total des heures payées, la différence reste acquise (voir ccn).
En espérant vous avoir aider.
La régularisation est à calculer de date anniversaire, à date anniversaire; et à la fin du contrat...
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Année incomplète
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23/06/19 
19:04