Ancienneté contrat
bonjour, j'accueille une périscolaire depuis septembre 2017 et sa petite sœur depuis janvier un seul contrat pour les 2 avenant janvier pour l'accueil de la petite.
Je vais arrêter avec la grande par contre pour la petite je continue. je voulais savoir pour la petite si les parents décident d'arrêter pour la petite l'ancienneté sera à partir de quand de janvier ou septembre 2017 début d'accueil de la grand.
Pour l'arrêt de la grande je refais un avenant inscrit que je rompt le contrat ou faut il faire une lettre de démission comme je continue avec la petite pas d'attestation pole emploi elle sera à faire à la fin du contrat de la petite. Je me trompe pas.
merci
Re: Ancienneté contrat
Bonjour,
Votre ancienneté part à compter de septembre 2017 soit votre date d'embauche avec ce PE
En ce qui concerne le contrat je ne serais vous dire car lorsque j'ai eut une fratrie il y a 8 ans maintenant j'ai fais deux contrats et donc la maman m'a licencier pour le contrat de la plus grande quand elle est rentré à l'école
Les collègues seront vous dire car là pour le coup je sèche
Re: Ancienneté contrat
Bonjour
Pourquoi voulez vous démissionner ? C'est au p.e de rompre le contrat pour la grande. Si vous démissionnez vous n'aurez pas d'indemnisation Pôle Emploi avant 4 mois.
Le p.e doit vous remplir une attestation Assedic, faire régularsisation et calculer l'ICCP, en bref tous les papiers comme pour toute fin de contrat.
Nounic
Re: Ancienneté contrat
Bonjour
Votre ancienneté est à compter de l'accueil du premier enfant de la fratrie.
Ensuite ce n'est pas A VOUS, de présenter un avenant mais à votre employeur, qui le reste puisque vous continuerez d'acceuillir le deuxième enfant.
Donc lors de la rentrée de la première, si il n'y à plus de besoins d'accueil pour cet enfant, alors votre employeur doit vous présenter un avenant qui précise qu'il ne vous confie plus l'enfant A, mais ce n'est pas un licenciement ni une démission, seulement une réduction de votre temps de travail avec cet employeur.
Légalement il ne peut y avoir de licenciement si on continue d'accueillir sans interruption au moins un enfant de la fratrie.
Certains rams et polemploi, conseillent cependant d'être licenciée ainsi que l'indique Nounic, mais d'autres considérent à juste raison que c'est une fraude !
Donc à vous de voir auprès de votre polemploi..
Perso, je ne le fais pas.
Re: Ancienneté contrat
Bonjour,
Une question me vient en lisant votre message:
A-t-on le droit de faire un avenant pour accueillir un membre de la fratrie?
Je pense que c'est un contrat par enfant accueilli dans ce cas, il y a donc calcul de fin de contrat pour l'enfant partant avec son ancienneté, l'ancienneté du 2è enfant est à prendre à partir du démarrage de son accueil.
Belle fin de journée,
Hélo59
Re: Ancienneté contrat
Bonjour Helo59,
L'ancienneté s'apprécie par employeur car on ne peut pas avoir 2 relations contractuelles avec le même employeur.
Ensuite certains polemploi conseillent de faire 2 contrats de travail pour pouvoir bénéficier d'indemnités chômage.
Je vous conseille de noter sur le 2e contrat que celui-ci conserve l'ancienneté du 1er contrat pour les congés payés, l'indemnité de rupture, le préavis.
Bonne après-midi
Coquelicot
Re: Ancienneté contrat
merci pour vos réponse
c'est moi qui veux modifier le contrat car je vais accueillir un autre bébé 2 à 3 fois par semaine et ne pourrais plus prendre la périscolaire à la sorti de l'école 16h20 mais à 17h30 certain soir donc la maman ne signera pas l'avenant donc je suis obliger d'arrêter avec la grande pour la petite les parents ne savent pas encore si ils vont continuer le contrat.
Re: Ancienneté contrat
Sauf que là çà change tout.....
Vous devez proposer un avenant à votre employeur....
Mais sachez que celui çi n'est pas obligé d'accepter, et vous ne voulez plus accueillir l'enfant.
Donc démission.... Mais attention, le fait de démissionner peut-entraîner à mon avis, la perte des deux contrats...Dans le cas où l'employeur refuse l'avenant.
Re: Ancienneté contrat
j'ai eu un rendez vous avec la maman elle m'a déjà dit qu'elle refuserai l'avenant et qu'elle allais réfléchir pour la deuxième donc pour le moment je vais préparé le brouillon de ma lettre de démission pour la grande pour la petite j'attends la réponse de la maman pour la petite je lui ai demander une réponse pour le 1 avril.
Re: Ancienneté contrat
Bonjour Lilialexje ne comprends pas trop si vous cherchiez un autre contrat vous n'auriez pas dû accepter l'avenant pour la plus grande et de plus les PE ne veulent pas vous laisser leur deuxième quelle en est la raison ? Ont-ils mal pris le fait que vous ne pouviez plus aller chercher la grande à l'école ! finalement vous allez vous retrouver à démissionner de la plus grande et pour la petite vous allez être licenciée ? c'est bien çà ? pour pôle emploi il va y avoir démission donc pendant 4 mois plus d'indemnités ... COURAGE.
Re: Ancienneté contrat
Le problème que j'ai eu c'est que j'avais 2 enfants + la périscolaire les 3 maman sont tombés enceinte en même temps donc je ne peux pas prendre tout le monde donc je suis obligé de faire un choix c'est donc pour cela que je ne peux plus prendre la périscolaire tout les soir je suis bloqué pour 2 voir 3 soir par semaines pour 1h et de plus pour la périscolaire je suis obliger de faire une 2éme école qui n'est pas la même que celle de ma fille les 2 écoles sorte à 10min intervalle voir en même temps à partir de septembre 2018 donc très compliquer pour moi.
je vous remercie de tout vos réponse
Re: Ancienneté contrat
alors là ça change aussi la donne c'est l'horaire de l'école de votre fille ou celle de votre périsco qui change?
et sinon vous pouvez peut être demander une déro nominative?
Re: Ancienneté contrat
c'est les horaire de ma fille car l'école repasse à 4 jours. j'ai déjà une déro pour un enfant justement si j'accueille tout le monde le même jours je dépasse 6 enfants (3 bébé de 5mois/6 mois et 7 mois +3 grands 2ans et demi et 2 de 3 ans) + ma fille de 6 ans donc impossible.
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Ancienneté contrat
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13/03/18 
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