Amplitude horaire
Bonjour,
Je suis agréé depuis peu et j aimerai connaitre les horaire de jour d agrément car c est pas très claire j ai chercher sur internet, convention collective ... mais rien est préciser.
En formation on nous a parler de horaire de jour et de nuit .
Alors pour moi c'est 6H00- 21H00 mais sans aucune certitude !
Et je peux même pas demander à ma puéricultrice de secteur car j en ai pas jusqu'à juillet ( date ou elle devrait être nommé) ni de Ram ( inexistant sur ma commune...)
Si vous pouvez m aider ca serai super car une maman ma appeller pour une garde de 5H45 a 15H ( elle est aide soignante) .
Cordialement
Re: Amplitude horaire
bonjour
les horaires de nuit n'existent pas dans notre profession
Re: Amplitude horaire
Nous c’est 7 hrs / 20hrs
Sinon ils nous faut une place en horaires atypiques
C’est propre a chaque pmi .....
Et pas de tarifs special....
Re: Amplitude horaire
Bonjour,
Ce sont des heures spécifiques dont vous parlez...
Cela concerne que les parents ayant été dans l’obligation de faire garder leur enfant entre 22h et 6 h et /ou le dimanche et les jours fériés, lorsqu’ils travaillent pendant ces horaires.
Re: Amplitude horaire
Bonjour,
L'accueil journalier s'effectue selon les règles suivantes :
La durée habituelle de la journée d'accueil est de 9 heures
L'accueil journalier commence à l'heure prévue au contrat et finit à l'heure de départ de l'enfant avec l'un de ses parents
L'assistante maternelle bénéficie d'un repos quotidien de 11 heures de suite minimum et ne peut être employée plus de 6 jours de suite
En cas d'indisponibilité du ou des parents, en raison de leur travail ou de leur état de santé et si l'employeur et l'assistante maternelle sont d'accord, ils peuvent exceptionnellement ne pas appliquer ces règles. Dans ces situations spécifiques, l'accueil de l'enfant pourra être effectué sans interruption de jour et de nuit.
La durée de l'accueil indiquée dans la convention collective est de 45 heures par semaine.
L'employeur ne peut pas exiger de l'assistante maternelle de travailler plus de 48 heures par semaine sans son accord écrit.
Cette durée de 48 heures est calculée en moyenne sur une période de 4 mois. Avec l'accord de l'assistante maternelle, elle peut être calculée sur une période de 12 mois, dans la limite de 2 250 heures par an.
L'accueil journalier commence à l'heure prévue au contrat et finit à l'heure de départ de l'enfant avec l'un de ses parents dans le respect du contrat de travail.
L'assistante maternelle bénéficie d'un repos hebdomadaire d'au moins 24 heures auquel s'ajoute un repos quotidien d'une durée de 11 heures, soit une durée minimale de 35 heures.
Ce jour est précisé au contrat. Il est donné de préférence le dimanche. Toutefois, un autre jour peut être choisi par accord entre l'employeur et l'assistante maternelle.
Lorsque l'assistante maternelle a plusieurs employeurs, le jour de repos est le même pour tous les employeurs.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F838
Re: Amplitude horaire
Pour les heures de nuit je rejoins kikine.
Si vous voulez accueillir des enfants pendant la nuit il faut voir avec la PMI car c’est eux qui vous donne le droit d’accueillir ou pas.
Aussi si je ne me trompe pas les heures spécifiques doivent être noté dans l’agrément.
Du 6h de matin à 21h le soir ce n’est pas possible il vous faut 11h de repos par jour et 24h de repos par semaine.
Pour le contrat de 5h45 à 15h vous êtes dans les normes.
Bonne journée
Assmatyna
Re: Amplitude horaire
Bonjour
Selon la loi, le travail de nuit correspond aux périodes de travail comprises entre 21 heures et 6 heures du matin.
En tant qu'assmat si tu veux accueillir un enfant durant ces heures, il te faut un agrément de nuit.
Par contre, pas de soucis ton agrément de jour te suffit pour accueillir un enfant en journée à partir de 5h45 comme tu en as besoin du moment que tes 11 heures de repos sont respectés. C'est-à-dire que la veille le dernier enfant doit être parti à 18h45 dans ton cas.
Re: Amplitude horaire
je crois que je vous ai dit une bêtise « que vous êtes dans les normes pour le contrat de 5h45 à 15h. »
Je viens de me rappeler que un contrat avec des heures journalières commence à 7h pas avant.
Je laisse les pros me rectifier.
Re: Amplitude horaire
Récemment j’étais en formation et on nous a dit que avant 7h du matin ce sont des heures spécifiques
Voilà, mais je crois que ça dépend du département et de la PMI.
Re: Amplitude horaire
visiblement chaque pmi fait a sa sauce
ici pas besoin d'autorisation ni horaire spécifique pour travailler la nuit
c'est un texte de loi qui est tiré du code du travail... dont nous ne dépendons pas.... a voir si repris dans le casf..
dans tous les cas demandez a votre pmi pour la légalité de l'accueil... quant à la majoration des heures de nuit, elle n'existe pas ( en revanche rien ne vous empêche de le négocier en clause supp ccn dans votre contrat)
Re: Amplitude horaire
Tout à fait,
Mais toute déclaration à Pajemploi pour un travail de 22h à 6h du matin doit être déclaré en horaire spécifique "sans majoration obligatoire" car la prise en charge pour le PE n'est pas la même.
Re: Amplitude horaire
bonjour,
notre convention ne prévois pas d'horaire ni de tarif de nuit, c'est le tarif normal sauf si vous avez prévu une clause au contrat par contre 2 ie (de l'arrivé de l'enfant a minuit et de minuit a son départ.
que ce soit l'amplitude horaire, les horaires de nuits et agrément atypique chaque pmi fait a sa sauce, donc voir avec la votre (c'est la seule solution)
pour les 2250h les assistantes maternelle ne sont pas concernés
bonne journée
Re: Amplitude horaire
"pour les 2250h les assistantes maternelle ne sont pas concernés"
renseignez vous correctement avant de donner de telles affirmations... bien sur que si nous sommes concernées
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Amplitude horaire
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10/06/19 
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