Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
Bonjour, j’ai débuté mon contrat en annee incomplete le 4 septembre 2017. Les parents me verses tout les mois 12% de congés payés. Ma questions est doit’on me payer le mois d’aout avec ou sans les 12% ou comme les congés payés mon deja était règle pas de salaire au mois d’aout. (Il me semble que je doit percevoir un salaire tout les mois le calcul est fait sur une annee sur les contrats années incomplètes.) merci de vos reponses.
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
Bonjour
En année incomplète, la base du salaire est calculée sur le nbre de semaines d'accueil prévues au contrat. Lissées sur 12 mois pour que nous ayons toujours le même salaire Y COMPRIS lors des semaines de congés en temps pour vous, et des semaine d'absence programmées de l'enfant.
En revanche, ou avez vous vu que vous deviez percevoir 10% de cp dès le début du contrat ?
C'est une erreur.
La rémunération des cp se calcule tous les ans au 31 mai JAMAIS avant.
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
Bonjour,
Je ne comprends pas, je suis dans le même cas avec un système un paiement des CP un peu différent.
En année incomplète, embauchée en Décembre 2017, nous avons payé les CP cumulés de Décembre 2017 au 31 mai 2018 par la méthode Maintien de Salaire au 1er Juin.
Et je dois de nouveau lui verser un salaire complet au mois d'Aout ? alors qu' elle n'à pas travaillée, j'ai l'impression de lui payer plusieurs fois les congés payés.
Quelqu'un peu m'expliquer la subtilitée ?
Si je transpose à mon activité personnelle: Je suis payé normalement quand je suis en congés, mais mon employeur à la fin de chaque année ne me verse rien sur les CP accumulés !!
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
Bonjour
Ce n'est pas la même chose pour vous.
Vous avez un contrat en année incomplète, donc uniquement un salaire basé sur les semaines d'accueil programmées. Comprenez bien UNIQUEMENT LES SEMAINES d'ACCUEIL...... Les semaines d'absence programmées sont non incluses dans le calcul.
Si 36 semaines d'accueil sont programmées par ex, ces semaines sont lissées sur 12 mois pour nous permettre d'avoir un salaire indentique tous les mois, Y COMPRIS en période de congés. Il y à donc 16 semaines de non accueil qui ne font pas partie du salaire annuel.
Vous ne ne payez donc qu'une fois les congés, et les autres mois, uniquement le lissage des semaines d'accueil.
saissisez bien la problèmatique salaire lissé sur les semaines d'accueil .
Les congés EN ARGENT, sont à dissossier de la PRISE.
Rien à voir.
Les 5 semaines miniMUN posées n'ont pas été incluses dans le premier calcul pour déterminer la base du salaire.
C'est bien sur la base des semaines travaillées et assimilées que le droit à la rémunération des congés EN ARGENT est déterminée. Et oui, tous les ans fin mai, l'indemnité due sera à rajouter au salaire de base.
Vous, votre salaire est basé sur 47 semaines de travail + 5 semaines de congés payés.
Comme pour une année complète.
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
Merci,
je vois; comme une question en amène une autre:
De Décembre 2017 à Mai 2018, mon Ass. Mat à cumulé 18J ouvrables. (=15J ouvrés)
En Aout elle à pris 19Jours de CP ouvrables.
Ce que je comprends c'est que je dois décompter 1 Jour de travail, sur le mois d'aout pour ce jour de Congé sans solde ?
Et pour ces prochaines semaines de congés, je devrais retirer aussi sur le salaire mensualisé puisque les 18J acquis ont été utilisés (elle a posée 5 semaines sur l'année).
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
comme vous disait "métal" : Les 5 semaines miniMUN posées n'ont pas été incluses dans le premier calcul pour déterminer la base du salaire.
donc peu importe si elle a pris 19 jours en août puisqu'ils ont déjà été retiré de la mensu de base !
par contre en payant les CP de votre ass mat au 12ème ca équivaut à les payer à crédit. Lors de la rupture de contrat, vous aurez a verser nons seulement les CP de N-1, plus les CP acquis sur l'année en cours ! la ca risque de faire mal
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
warlogs, relisez les réponses de métal qui sont claires et essayez de les comprendre.
vous dites être en année incomplète (on ne sait pas combien) mais cela veut dire que vous avez déduit de la mensu ses 5 semaines de congés plus les votres.
donc au 31 mai vous auriez du faire le point des cp et lui payer su juin (solution la plus simple) et en aout vous ne déduisez rien ni sur les prochains congés puisqu'on vous a expliqué qu'ils ont déjà été déduits de votre mensualisation
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
Bonjour warlog,
Non, ce n'est pas çà.
Les jours acquis en année incomplète servent uniquement au paiement de la rémunération. Qui est dissociée de la pose des cp.
Votre am à droit à 5 semaines EN TEMPS. Vous à d'autres semaines décalées.
Toutes ces semaines ne donnent pas lieu à une minoration de salaire lors de leur pose, puisqu'elle ne font pas partie du calcul de base.
On ne dit pas que ces semaines (absences) ont été déduites, non, elles n'ont jamais fait parti du salaire de base.
De plus c'est plutôt un jour supplémentaire qu'il va falloir rajouter au salaire si le 15 août tombait sur les cp acquis de votre am.
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
Patchoune, c'est ce que j'ai fait, j'ai payé les CP de l'Ass Mat en Juin.
C'est pas moi qui suis au 12ème, mais la personne qui à ouvert le sujet.
Nous partons pour l'année suivante sur le calcul CP à 10% brut/mois à sa demande.
Merci général, pour votre aide pour mieux assimiler les choses.
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
N'oubliez pas que en fin de période de référence vous devez comparer maintien de salaire et 10%.
Et que les jours acquis cette année sont assimilés à du temps de travail et donc doivent être considérés comme semaines travaillées.
Les 10% du brut mensuel ne représentent pas du tout la rémunération due au titre des cp, ce nest pas non plus un moyen de paiement.
Donc là vous partez sur une base très fausse....
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
C'est vraiment compliqué, pour une remise des choses à plat:
Contrat année incomplète:
44 semaines sur 45Heures Normales (max autorisé par le RAM apparemment en mensualisation)
Le reste payé en Heures Supp.
Commencée en Décembre 2017 ,
Au 31 Mai mon ass mat à cumulé 18 CP ouvrables. (15J ouvrés)
En juin je lui ai payé ça par la méthode de maintien de salaire.
On veut reprendre la nouvelle année au 1/12eme avec la base du calcul maintien de salaire
(montant le plus élevé des 2 méthodes)
Elle pose 6 Semaines de congés (5 payés et 1 Sans solde), N'y à t 'il pas un problème de nouveau
Ai-je bien fait de payé la première année ?
Si elle à cumulé 18 CP je dois pas retiré quelque part ?
Désolé
Re: Aide urgent annee imcomplete cp et salaire en aout maintenu?
Bonjour,
Il n'y a pas de max autorisé par le RAM. Il n'a aucun droit de regard sur votre contrat.
Si vous avez besoin d'une assistante maternelle 50 h par semaine vous faites une mensualisation sur 50 h x nombre de semaines d'accueil x tarif horaire brut / 12 mois. A partir de la 46e h les heures sont majorées obligatoirement.
En année incomplète, vous ne payez que des semaines d'accueil. Les congés payés sont à payer à partir du 1er juin en fonction de ce que vous avez noté au contrat. Et ces congés payés s'ajoutent à la mensualisation.
Vous ne pouvez payer les congés que lorsqu'ils sont acquis à la fin de la période de référence.
L'assistante maternelle a demandé 6 semaines de congés, donc elle prend 6 semaines de congés sur une année de contrat. Vous n'avez rien à déduire de la mensualisation au mois d'août. Car je le rappelle vous ne lui payez que des semaines de travail !
Si vous commencé à payer au 1/12e ses congés payés à partir de juin, cela revient à payer 2 fois ses congés. Il faut attendre juin 2019 pour pouvoir le faire. Sachez que l'assistante maternelle vous fait crédit de ses congés pendant 12 mois et vous n'avez aucun avantage à faire cela car à la fin du contrat, il y aura encore les congés acquis mais non payés par les 1/12e, les congés en cours d'acquisition, la régularisation de salaire, l'indemnité de rupture. Ce qui représente une belle somme.
Pensez plutôt à mettre de côté 10 % de son salaire que vous lui verserez au mois de juin en faisant les 2 méthodes de calcul des congés payés et en prenant la plus avantageuse.
Bonne journée
Coquelicot
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05/09/18 
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