Aide au calcul
Bonjour chères collègues
J ai besoin d un petit coup de pouce
Pourriez vous s il vous plait me détailler le calcul à faire car on me dit la cour de cassation mais j avoue que je n y arrive pas et je voudrai pas me tromper lorsque je vais devoir le faire
Voilà je vous explique :
Mon 4eme petit bout arrive le 18 novembre
La mensualisation d un mois entier va commencer le 1er décembre
Mais du 18 novembre au 30 novembre comment calculer le salaire ?
Contrat 4 jours Sem ( lundi mardi jeudi et vendredi )
8h18h15 lundi mardi jeudi 8h18h et vendredi 8h17h45
Contrat enseignant 36sem
Merci bcq
Re: Aide au calcul
Bonjour,
Calcul Cour de Cassation :
1/ déterminez le nombre réel d’heures que vous auriez du faire ce mois-ci (en ne comptant pas les absences de l’enfant prévues dans votre contrat et en considérant les jours fériés, même chômés, comme des jours qui auraient dû être travaillés)
2/ déterminez votre « taux horaire mensuel » : votre salaire mensualisé divisé par le nombre d’heures que vous auriez du faire ce mois-ci
3/ déterminez le nombre d’heures que vous n’avez pas effectuées
4/ enlevez de votre salaire mensualisé ce nombre d’heures d’absence multiplié par votre taux horaire mensuel.
Re: Aide au calcul
Bonjour
Pour moi si le contrat démarre en décembre
Novembre sera payé en heures réelles
Nombre d heures travaillees x tarif horaire net...
Re: Aide au calcul
Impossible de calculer pour vous dans l'immédiat... ce sera un temps d'adaptation, donc variable pour le mois de novembre.
Vous pouvez demander de l'aide ici à ce moment là, une fois le mois terminé !
Re: Aide au calcul
Non looisa, JAMAIS au réel !
Re: Aide au calcul
Lilo74
Pouvez vous m expliquer pk
Svp
Merci
Re: Aide au calcul
Et le contrat démarre le 18 novembre "adaptation" inclus...
Et non en décembre !
Re: Aide au calcul
Apparemment la mensualisation â ete calculé à partir de décembre
Donc pourquoi pas au réel pour juste le mois de novembre?_?
C est ce qui m avait été conseillé par le ram
Re: Aide au calcul
Bonjour
Ah... encore le RAM et ses conseils erronés !
Pourquoi le CCC looisa ?
Parce que ce calcul sert pour toutes les déductions : contrat ne commençant pas le début de mois ou contrat ne finissant en fin de mois, l’adaptation, enfant malade avec certificat médical, absence pour convenance personnelle du p.e, maladie de l'assistante maternelle, congés non acquis...
La mensualisation est établie en fonction du lissage des heures annuelles réparties sur 12 mois.
Ainsi nous sommes payées tous les mois avec un salaire identique, même si effectivement réellement certains mois, nous travaillons plus que d'autre.
Donc il n'est pas possible de déduire des heures par rapport au taux horaire brut normal.
Pour faire le calcul de la cour de cassation, on prend le salaire mensuel brut / (diviser par le) nombre d’heures du mois concerné comme si travaillé tout le mois entier (en comptant les jours fériés s’ils tombent un jour habituel d’accueil, les semaines d’absences de l’enfant prévues au contrat, les semaines de congés prévues au contrat...) = tarif de l’heure (4 chiffres après la virgule).
Ensuite, on compte le nombre d’heures non travaillées x tarif de l’heure = montant à déduire de la mensualisation.
Petit changement qui a de l’importance pour la régularisation de salaire : on prend le montant à déduire de la mensualisation que l’on vient de trouver et on le divise par le tarif horaire brut de base (celui noté au contrat) = un nouveau chiffre d’heures à enlever. C’est celui-ci qui sera noté sur la fiche de paie ainsi que le tarif horaire habituel de base.
Nounic
Re: Aide au calcul
J ai bien compris le principe di lissage
Et l importance de la mensualisation....
Et je revendique haut et fort les bienfaits de la convention pour la protection des assmats
Mais il est des cas particuliers ...
Et je ne vois pas ce qui gêne de faire une fois le calcul au réel
Comme ici ou encore lors d un contrat en occasionnel pour trois semaines de remplacement d une collègue malade par exemple
Ceci simplifiant bcp
Donc on ne peut pas dire JAMais au réel...
Avec parsimonie évidemment
Re: Aide au calcul
"Apparemment la mensualisation â ete calculé à partir de décembre
Donc pourquoi pas au réel pour juste le mois de novembre?_?"
parce que c'est la loi, le paiement au réel est interdit (sauf contrat occasionnel de moins d'un mois)
Re: Aide au calcul
Ok
En ce cas il faut préciser qu il faudra que Menlolo refasse son contrat sa mensualisation à partir du 1er novembre afin de rester sur 12 mois....
Re: Aide au calcul
"Et je ne vois pas ce qui gêne de faire une fois le calcul au réel"
Au contraire, il nous arrivent souvent de devoir calculer les retenues sur salaire dues à des absences... Alors autant respecter la loi.
C'est pas pour rien si la mensualisation est obligatoire et le réel interdit.
Sauf contrat occasionnel, qui pour cela ne doit pas dépasser 1 mois !
Il faut arrêter de demander des conseils aux RAM pour tout ce qui concerne les contrats.
Re: Aide au calcul
Je pratique évidemment le calcul de cassation au cours d une année de mensualisation lors d absence pour diverses raisons
Et c est normal
Mais là il s agit d un calcul pour le debut du contrat hors du calcul prevu de mensu
C est pourquoi il faut absolument que menlolo décale ses dates et refasse un calcul a partir de novembre et elle recalura une nouvelle mensu pour le 1er novembre 2020 si non toute saensu est fausse (sur 13 mois oups)
Re: Aide au calcul
Non mais vous dîtes n'en porte quoi !
Mais ça ne change rien, elle sera menée à faire le calcul quand même avec l'adaptation la première semaine, voir même la deuxième ne sera pas complète.
Je vois que vous faites une obsession sur le CCC !!!
Re: Aide au calcul
comme lilo
non il n'y a pas a recalculer la mensu
juste a déduire les heures avant le début du contrat avec le ccc
que la mensu débute au 1/11 ou au 1/12 il y aura toujours le même nbre de semaine travaillées sur 1 an
Re: Aide au calcul
Sauf si des conges en décembre etaient prevu cette année pas forcément les mêmes d une année à l autre
Re: Aide au calcul
quand bien même les dates ne sont pas les mêmes le nbre de semaines travaillées reste le même...
Re: Aide au calcul
Au risque d être tatillon
Mais le nombre de semaines travaillées n est pas forcément le même d une année à l autre....
Imaginez que l année suivante votre parent employeur prenne d avantage de congés
Ou alors que les semaines en commun avec l assmat. Ne le soit plus l année d après
......
Re: Aide au calcul
dans ce cas c'est aux pe de proposer un avenant que je suis libre de refuser car j'ai signé pour un certain salaire et pas en dessous
de plus il n'est pas question ici de semaines d'absence en plus de ce qui est déjà calculé donc vous êtes hors sujet
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21/10/19 
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