Accident de travail AM
Bonjour,
J'ai besoin de quelques renseignements svp.
Mon fils à actuellement un contrat de 2 jours semaine dans une mam avec 3 assistantes maternelles. Une d'elle à eu un accident de trajet. Elle est actuellement en arrêt de travail et payé par la CPAM.
Les 2 autres nounous ne peuvent pas prendre mon fils une journée voir plus. Et elles me disent que je dois quand même leur payer la journée mais à elles 2.
Sur le contrat elles nous offres une semaine (soit 2 jours pour moi) pour enfant malade et absence nounou.
Que doit je faire?
De plus vue qu'elles déduisent 2 jours par an en systématique pour enfant malade et absence nounou, est ce que j'ai quand même le droit avec certificat médical de déduire d'autres journées? Je crois qu'on a le droit à 10 pour cette année et 5 pour l'année prochaine.
Merci pour vos réponse.
Bonne soiree
Re: Accident de travail AM
Même si vous êtes dans une mam je crois que sur votre contrat est écrit le nom dune seule assistante maternelle
C’est avec elle que vous avez un contrat
Donc est-ce elle qui est en accident de travail ?
Re: Accident de travail AM
Non j'ai un contrat avec les 3 assistantes maternelles
Re: Accident de travail AM
c'est très étrange, normalement, vous employez une seule personne, je n'ai jamais entendu parlé de cette situation.
En principe, on signe un contrat avec une AM et en MAM, en général, on signe une délégation de garde pour que les autres AM puissent remplacer l'AM de l'enfant.
Re: Accident de travail AM
Alors j'ai la délégation + 3 contrats
Re: Accident de travail AM
Bonsoir,
je ne comprends pas pourquoi elle demande à être Payées si elles ne peuvent pas accueillir l'enfant.
Si elle peuvent l'accueillir là oui, il faudrait les payer.
Re: Accident de travail AM
Bsr
Pourquoi les payer si elles ne peuvent pas l'accueillir. C'est très bizarre
Re: Accident de travail AM
Clarifions un point: vous faites bien une déclaration de salaire chaque mois et cette déclaration n'est pas au nom de la MAM mais d'une des 3 AMs, n'est ce pas?
Re: Accident de travail AM
Je ne comprends pas non plus.
Mais le problème c'est qu'elles déduisent une semaine " Il y a juste note une semaine déduite", au début elles nous avaient dit que c'était pour enfant malade puis après une des nounous étant en arrêt maladie elles nous ont dit que sa comptée dedans et qu'on devait quand même payer.
Mais au final elles se servent de cette semaine la pour elles et non pour enfants malade du coup qu'on ne déduit pas.
Alors je ne sais pas quoi faire.
Re: Accident de travail AM
Griselda :
Non je fais 3 déclarations par mois une pour chaque nounou.
Elles divisent tous en 3, indemnités d'entretien, de repas, salaire, nombre de jour et nombre d'heure.
Re: Accident de travail AM
Bonsoir j'ai rien compris. Pour ma part je pense que dans une mam chaque assistante maternelle a ses contrats si votre assistante maternelle est payée par la CPAM vous ne devez rien a la mam. Sauf bien entendu si votre contrat contient des accords particuliers?! Bonne soirée
Re: Accident de travail AM
Nounoucat : tous les enfants qu'elles accueillent on un contrat avec chacune d'elles. Soit à chaque fois 3 contrats par enfant.
Qu'est ce que vous entendez par accords particuliers?
Re: Accident de travail AM
normalement, ça ne fonctionne pas du tout comme ça, il ne doit y avoir qu'une seule AM par enfant.
Je pense que la situation est illégale.
Le seul cas où il peut y avoir plusieurs AM, c'est quand il y a un partage d'accueil, par exemple, le mercredi chez l'une, et les autres jours, chez une autre.
Ce que prévoit notre CCN, c'est 10 jours possibles de déduction de salaire par an, si l'enfant est absent pour maladie (14j pour hospitalisation) et si son parent fourni un certificat médical.
Si c'est l'AM qui refuse l'accueil en étant en arrêt de travail, elle perçois des indemnités et son salaire est suspendu le temps de son arrêt.
Elle ne peuvent pas vous réclamer de salaire, si elles refusent l'accueil.
Appelez la DIRRECT pour vous renseigner, sinon, le relais de votre secteur, par contre, le role des relais n'est pas juridique, parfois, ils se trompent dans leurs renseignements, mais ils peuvent vous orienter vers les personnes qui pourront vous aider.
Rien ne va dans ce que vous nous expliquez.
Re: Accident de travail AM
Liline 17 elles font comme ça depuis plus de 10 ans.
Elles ne travaillent pas tous les jours, elles ont parfois un repos chacune par semaine ou une semaine sur 2.
Du coup je ne suis pas plus avancé et je suis encore plus perdu
Re: Accident de travail AM
ce n'est pas parce qu'elles font ça depuis 10 ans que c'est légal.
Appelez la DIRRECT pour vous renseigner, sinon, le relais de votre secteur, par contre, le role des relais n'est pas juridique, parfois, ils se trompent dans leurs renseignements, mais ils peuvent vous orienter vers les personnes qui pourront vous aider.
Rien ne va dans ce que vous nous expliquez.
Re: Accident de travail AM
Olala elle ne sont pas du tout dans leur droit je travaille en Mam
Il n’y a qu’un contrat avec votre assistante maternelle et une délégation pour les autres il n’est pas légal d’embaucher les trois elle font cela pour partager les frais et avoir toutes le même salaire déjà si votre assistante maternelle et en arrêt elle est payer par la sécu et les autres ne peuvent accueillir votre enfant donc non elle ne sont pas payer la blague trop facile c’est quand même culotté.
Qui a t’il écrit dans votre contrat au sujet dés jour enfants malade chez nous nous avons un gros loyer et dans notre contrat il est écrit que les jours enfants malade ne seront pas déduits même avec certificat par contre nous ne refusons jamais l’enfant sauf pour la gastro et la conjonctivite sans traitement nous pratiquons le lavage de nez en relais avec les parents du coup il non souvent pas plus qu’un rhume et c’est très rare qu’il soit vraiment malade à part les pousser dentaire et encore là même avec fièvre nous gérons bref tout ça pour vous dire qu’il faut appeler la direct voir même Pajemploi et ne pas vous laisser faire
Bon courage
Re: Accident de travail AM
pour qu'on puisse vous aider, il faudrait qu'on sache ce que vous avez comme contrat.
Qui doit garder votre enfant, quels jours et quels horaires? si c'est celle qui est en arrêt, vous ne leur devez rien, et vous ne pouvez pas leur confier votre enfant.
Si c'est une des autres, elle doit accueillir votre enfant.
J'ai l'impression que rien n'est défini, et c'est illégal, vous ne savez pas quelle personne est l'AM de votre enfant?
Re: Accident de travail AM
Oui ainsi à distance ça me parait compliqué d'affirmer quoi que ce soit.
Pour tout mettre à plat et comprendre comment ça fonctionne chez vous il faut avoir ts les contrats entiers sous les yeux et savoir qui est en AT.
Si vs avez plusieurs contrats avec plusieurs AMs je dirais qu'il faut alors définir le champ d'action de chacune d'entre elle.
Pourquoi une délégation d'accueil si de tte façon vs avez bien un contrat distinct avec chacune?
- Vs n'avez pas à régler le salaire de celle qui est en AT puisqu'elle est payée par la CPAM.
- Vs devez réglez les 2 autres AMs EN AUTANT qu'elles assurent bien l'accueil prévu au contrat, sinon non.
- Vous pouvez demander aux 2 autres présentes de remplacer celle en AT, si elles sont d'accord et ont la place dispo, il faudra les payer en Heures Complémentaires.
- Ou bien une 4eme AM intègre la MAM pour remplacer celle en AT et c'est avec celle ci que vs devriez faire un CDD de remplacement.
La question de la maladie de votre enfant n'a rien à voir avec l'AT d'une des 3 AM. On peut, en effet minorer un contrat jusqu'à 10 journées par/an SAUF si une autre clause est prévue ds vos contrats signés.
Je n'ai pas trop bien compris l'histoire d'une semaine cadeau pour maladie de l'enfant ou de l'AM. J'imagine que tout doit être détaillé ds vos contrats, ds le paragraphe rémunération aussi.
Je ne suis pas experte en MAM et donc je ne suis pas qualifiée pour dire si leur façon de procéder depuis 10 ans est légale ou pas ms je n'ai jamais entendu ça.
Je pense néanmoins que ce sont les contrats signés, qui valent pour accord des 2 parties, qui priment.
Mais vous pouvez contacter la PMI qui saura vous guider vers les bonnes personnes pour démêler tout ça.
Re: Accident de travail AM
Effectivement mon contrat est un peu particulier car je suis infirmier et je n'ai donc pas un planning fixe, donc pas de jour définit.
Re: Accident de travail AM
J'ai trouvé la réponse à ma question dans le contrat, je n'avais pas fais attention a cela. Mais dans la semaine déduite elles mettent maladie de l'assistante maternelle, sauf que la il n'y en a qu'une qui est malade, les 2 autres ne peuvent pas l’accueillir par manque de place.
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Accident de travail AM
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