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val62 *** 
le 28/04/22 à22:41

Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Bonjour, j ai un contrat en année complète sur 2 rythmes
Période A ; 24h x36 semaines
Période B : 42,5 hr x16 semaines =1544h a l année soit 128,66 h par mois arrondis à 129h pour pajemploi...seulement ces semaines se trouvent confondues sur certains mois car période scolaire et vacances scolaires ,aussi lorsque je calcule le nbre d heures travaillées le total est différents( par exemple décembre + ai 3 semaines à 24h et une a 42,5h cela ne fait pas 129 DC comment calculer l abbatement??

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pioupiou ***** 
le 28/04/22 à22:52

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

bonjour,

Je ne vois pas ou est le problème.

il suffit de faire le point des jours de plus de 8h dans le mois et les heures pour les jours de moins de 8h et le fait qu'il y est deux rythmes ne change rien.

Pour résumer vous prenez votre agenda et vous comptabilisez les jours de + de 8h et les heures de chaque mois pour calculer l'abattement.

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val62 *** 
le 29/04/22 à05:24

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Le problème est qu'ils prennent en compte les heures mensualisées alors que sur ma feuille de présence les heures réelles ne correspondent pas ... Parfois ex : sur un mois
103h au lieu de 129 mensualisées....

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pioupiou ***** 
le 29/04/22 à07:55

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

On ne prend jamais les heures mensualisées mais les heures réelles de présence comme pour un contrat sur un rythme.
il faut prendre votre agenda.

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pioupiou ***** 
le 29/04/22 à07:58

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

j'ai un contrat périscolaire donc sur deux rythmes cela ne pose pas de problème avec la feuille de présence par exemple lorsqu'il y a des vacances scolaires et de l'école dans le mois.
vous vous faite des nœuds au cerveau pour rien.

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val62 *** 
le 29/04/22 à08:20

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Non je suis allée aux impôts et ils prennent les heures mensualisees pour le calcul d abbatement ,ils le l ont dit et cela m a été confirmé spar Pajemploi( je les ai appelé...) DC je ne me fait pas de noeud au cerveau pour rien... Dslee

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sandrine2571 **** 
le 29/04/22 à08:22

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Bonjour

Pioupiou a raison . vous prenez vos feuille de présence de tous les mois pour l année 2021 ( si vous en avez fait ) et vous comptez les nombres de jours a 8h de présence et + et vous compter le nombres d heure pour les journées de - 8 h

Si vous avez pas fait de feuille de présence ça va être beaucoup plus compliqué

Qu on ai un contrat sur 1 ou 2 ou 3 rythme ça change rien au calcul de l abattement

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val62 *** 
le 29/04/22 à09:00

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Ben si vu que l'on ne trouve pas le même nbre d heures,je ne comprend pas...

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sandrine2571 **** 
le 29/04/22 à09:20

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

On vous a donner la réponse . A vous de voir .....

Vous avez une mensualisation liser sur 12 mois

Pour l abattement des impots on vous a dit plus haut comment faire

L abbatement ce calcul sur le nombres de jours de minimum 8h et les jours de - de 8h

Vous croyez que les impôts ou même la paje connaisse notre planning ?

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sandrine2571 **** 
le 29/04/22 à09:21

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Vous avez la feuille pour faire le calcul de l abbatement ?

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mamylou **** 
le 29/04/22 à12:39

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Bonjour,
Pour Val62,
Les agents du centre des Impôts vous disent qu'ils se basent sur la déclaration de Pajemploi (jours mensualisés) pour l'abattement. Hors dans la notice des Impôts, il est bien noté que l'abattement se fait uniquement sur les jours de présence des enfants.
En cas de contrôle fiscal, si vous tombez sur un contrôleur qui connaît bien son boulot, il vous demandera vos plannings et les calculs de vos abattements.
POURQUOI Pajemploi s'est encore mêlé de ça!!!!

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val62 *** 
le 29/04/22 à13:02

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Mamylou,
Je viens de rappeler Paje emploi et je suis allée aux impôts ,la personne que j' ai eu au tel (pajemeploi) et la dame qui m a reçu aux impôts m ont dit la même chose , c est a dire qu ils calculaient sur les heures MENSUALISEES....
Je sais bien que ils ne connaissent pas nos plannings mais la ,j appelle et le déplace et j entend la même chose,,, donc je ne sais plus...

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val62 *** 
le 29/04/22 à13:05

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Car la dame de pajemploi m a dit ce que je pensais ,si je fais l abbatement sur heures réelles , alors que sur bulletins de paie c est heures mensualisées,je ne vais pas retomber sur le même calcul...forcément car lorsque c est réalisé bsur 2 rythmes ont n obtient pas lememe nombre d' heures réelles ,que mensualisees ,ça le semble logique....

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assmatdu78 *** 
le 29/04/22 à14:40

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

@val62 : ça nous arrangerait pas mal qu'ils calculent sur les heures mensualisées... Vous imaginez, les contrats enseignants pourraient faire un abattement sur tous les mois de l'année...

Mais évidemment c'est faux. Il ne peut pas y avoir d'abattement sur les jours où il n'a pas été facturé d'indemnités d'entretien. A vrai dire, j'ai même du mal à comprendre que vous ayez appelé pajemploi pour leur poser la question, vu que c'est comme ça depuis toujours, et qu'on retrouve l'info partout, y compris sur le site des impôts ("Ces sommes forfaitaires ne peuvent être déduites qu’en cas de garde effective de l’enfant", en page 4 de la brochure : https://www.impots.gouv.fr/sites/default/files/media/3_Documentation/depliants/nid_4010_gp_176.pdf

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pioupiou ***** 
le 29/04/22 à16:45

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Ma collègue a eu un contrôle fiscal et je vous certifie qu'ils prennent bien les heures réelles.
Maintenant faites comme vous voullez

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griselda ***** 
le 02/05/22 à21:07

Re: Abbatement impôt sur contrat (sur 2 rythmes)

Je ne sais pas comment et à qui tu as posé tes questions mais le texte pour les AM est TRÈS clair: si tu souhaite utiliser l'abattement spécial AM (pas celui du salarié lambda!), tu n'appliqueras ton abattement QUE sur les jours de présence RÉEL de l'enfant.
Je pense que ou bien la question n'a pas été bien comprise ou bien la personne qui t'a répondu ignore que nous avons une possibilité de regime fiscale particulier.
Le montant de l'abattement est plafonné à 3h de SMIC/jour pour des journées de 8 h et plus. En dessous c'est proratisé. En aucun cas on ne prends le nombre de jour ou d'heure mensualisés pour calculer notre abattement spécial.
Pioupiou a raison tu te fais des noeuds au cerveau pour rien.
Tu reprends ton calendrier et les documents qui ont permis de calculer les IE et c'est uniquement ainsi que tu connaîtras l'exacte abattement auquel tu as droit, quelque soit le nombre de rythme de l'enft.

PS: j'ai moi même une Amie inspectrice aux impôts qui m'a demandé de lui expliquer comment ça fonctionne pour nous car il y a beaucoup de régime spéciaux et ils ne peuvent pas toujours tous les connaitre.
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