Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
oui nounousand, il ne s'agit pas d'additionner le nombre d'heures de chaque contrat (sinon effectivement, on ne bosserai pas bcp lol), il s'agit de calculer l'amplitude horaire avec le 1er enfant arrivé et le dernier enfant parti.. j'ai 3 contrat en année complète, en dépassant légèrement le plafond mais en retirant 3 jours fériés, ça passe en dessous de la barre des 2250h.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Je viens pourtant de lire Art.L773_11 du code du travail et je suis désolée mais je ne vois pas qu'il s'agit de l'amplitude horaire annuel pour tout nos contrats confondus.
et puis moi je trouve 2373 H moi comment trouvez-vous près de 2500 H vous ?
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
C'est 2250h..
Tu ne peux travailler maxi 47 semaines.
Et pas plus de 2250h par an.
Comment veux tu faire ?
Travailler 13h par jour et 6 jours semaines ?
Contacte des professionnels. Des pros pour am pas la directe. N'oublie pas que nous ne faisons pas partie du code du travail pour beaucoup d'articles.
Que dire de plus ?
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Pour être précise quand tu signes un contrat il est bien indiqué max 48h .
Avec accord écrit pour que ça dépasse 4 mois.
C'est ton Engagement à toi, en plus ce celui du parent. Donc il s'attend à ce que tu respecte ton max horaire sur l'année (il est bien précisé dans la limite des 2250h). C'est bien de toi (ou de moi comme tu veux) dont il s'agit...
C'est le même raisonnement que pour les 5 semaines se repos obligatoires par an.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Ah daccord je comprend mieux merci ben je sait pas comment il va falloir que je calcul car jai que des planning irrégulier .donc planning au mois pas du tous pareil mais je ne pense pas que je dépasse car ce sont tous des périscolaires.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
comment vous faites pour vérifier si on ne dépasse pas 2250H quant on travail en horaires atypique et changeant d'une semaine à l'autre avec une dispo de 6h à 22h, en année complète avec 2 bébé en temps plein ( 1 à 37h, l'autre 48h/sem) et 1 périsco 25h/sem. Pour moi c'est impossible à anticiper, ce n'est qu'en fin d'année que je pourrais éventuellement constater que j'ai dépassé ou pas.
Juridiquement parlant que se passe t il si on dépasse?
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
BENEDIQ
Qu'appelez-vous dispo 6h/22h ... ?
Car si vous finissez à 22h avec un enfant, vous ne pouvez pas reprendre à 6h avec un autre, ça ne fait pas la coupure de 11h réglementaire. ..
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
J'ai un bébé qui vient de 9h à 18h la plus part des jours mais environ 3 à 4 jours / mois c'est soit 6h15 à 15h, soit 13h 22h (maman infirmière et papa pompier).
L'autre bébé vient du lundi au vendredi de 7h à 17h.
La "grande" périsco vient 1 à 3 jours / sem . horaire très variable contrat de 25h/sem mais c'est très rare qu'elle vienne 25h/sem c'est plustôt 12 à 18h/sem . Niveau horaire c'est à partir de 16h30 et ça peut arriver jusqu'à 21h30 (maman aide soignante, papa travail au cinéville).
Mes journées sont parfois assez longues mais j'ai rarement les 3 à la fois.
Je suis dispo jusqu'à 22h mais c'est exceptionnel que je termine à 22h les 2 mamans concernées arrivent en générale vers 21h30 mais vu leur métier (infirmière et aide soignante) cela les tranquillisent de savoir que je suis prête à accepter un "retard". Quand on est soignant on est parfois obligé de rester un peu plus. Je suis aide soignante j'ai travaillé 10 ans en maison de retraite.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
ben déjà en commençant a 7h il est illégal de finir a 21h le max serait 20h
ce que vous risquez ?
le retrait d'agrément et si il se passe quoi que soit avec un des enfants... le pénal... (et bien sur pas de prise en charge ni pour les assurances ni par la sécu)
a vous de voir si les risques que vous prenez en valent la peine
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
en tout cas, je trouve que cette règle des 2250H manque de clareté.
Pour moi, c'est tout employeur confondu, sinon, dès qu'on devient multiemployeur, il devient difficile de la respecter, surtout avec 3 ou 4 accueillis.
Par exemple, j'ai 4 accueillis, et je refuse de commencer tôt, et de finir tard, du coup, mon amplitude horaire, tous employeurs confondus, était de 8h30 à 18h= 2234h30.
Un de mes PE part en formation, je commence donc à partir de 8h avec lui, je passe donc à 2350h, je ne vais quand même pas l'empêcher de faire cette formation, surtout que je ne suis pas certaine du fait que ce soit tous employeurs confondus ou pas.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
je me suis mal exprimée, pour moi, c'est par employeur
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Bonjour
Récemment fin 2020, un am et son employeur ont été ėpinglė sur ce sujet. L'am parce qu'elle dépassait son temps de travail annuel, l'employeur parce qu il ne respectait pas non plus cette amplitude et était donc également responsable de faire travailler trop son am.
Des sanctions financières pour le parent, et il me semble que l'am a perdu son agrément ou tout du moins suspendue.
S'il arrive un problème soit parce que vous ne respectez pas les amplitudes horaires journalières- a priori c'est ton cas benedict, ton assurance risque de ne prendre rien en charge. Puisque tu ne respectes pas tes engagements...il est possible que cet horaire puisse être dépassé de façon exceptionnelle, mais en aucun cas régulièrement comme tu sembles le dire.
Oui' il faut bien réfléchir avant de signer les contrats en horaires atypiques et irrégulier, si tu finis à 22h, pas d'accueil avant 9h.
De plus je suppose que tu ne te couches pas de suite, car il faut ranger....
La DGT, a précisé recemment que c'est le salarié qui doit respecter son temps annuel de travail. Tout employeur confondu donc, comme pour l'amplitude horaire journalière, comme pour les 5 semaines de congés en TEMPS, c'est logique.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Bonjour lijana20
Non je ne travaille pas plus de 53 heures pour un même employeur.
Avec mon 1er contrat du travaille 2247 H par an
le second 2139
et le 3ème 1104.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Et ? C'est toi en tant que salariée qui doit respecter les 2250h
..tout contrat confondu. Sinon aucun intérêt d'avoir des limites.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Bonjour
Bon j'ai bien compris que je dois respecter les 2250 heures par an tout contrats confondu.
malgré que 'ai déjà enlevé mes 6 semaines de congés puisque je suis en année incomplète, il me reste encore trop d'heures.
Comment dois-je faire maintenant pour enlever
-mes jours de RDV médecins, les éventuel ponts et les jours fériés ? sachant que sur le contrat il s'agit de jours pays, tout comme les jours maladie d'enfant.
Faites-vous un tableau précisant l'heure du er arrivé et l'heure du dernier parti avec au fur et à mesure les jours qui ne sont pas travaillés pour prouver .
Désolé mais c'est la première fois ou j'ai 2 gros contrats et je patauge un peu . pourtant je ne dépasse pas mes 13 H de travail journalier et respect mes 11 H de repose.
Merci pour votre aide
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Bonjour oui il faut ôter tous les fériés.
Seules les heures réelles de travail comptent.
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
merci metal1988 de prendre du temps pour m'éclairer.
Mais cela veux dire que aucun jours fériés sera payés contrairement a ce qui a été écrit au contrat.
C'est bien ça ?
Re: A l'aide !!!!! calcul plafond 2250 heures
Bonjour
Au risque de me faire hurler dessus.
Je vous confirme que le calcul des 2250 H s' effectue par employeur et non tout contrats confondu.
L'amplitude en revanche se calcul tout contrats confondu du 1er enfant arrivé au dernier partie.
avec un plafond de 13 H travaillé par jour et un repos de 11 H. Cette affirmation me viens à l'instant d'un inspecteur du travail qui a , à plusieurs reprise fait des contrôle chez des AM. il s'agit donc d'une source plus que sûr. Celà fait près de 15 jours de j'essaie d'voir l'info juste j'y suis quand même parvenue.!!!!
Merci à Assmatzan d'avoir confirmé se que je pensai.
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26/09/21 
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